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    Calgary

    Lorsque vous choisissez de devenir un hôte sur Airbnb, il est important de bien comprendre les réglementations en vigueur dans votre ville. En tant que plateforme et lieu commercial, Airbnb ne procure pas d’avis juridiques. Cependant, on met à votre disposition des liens utiles pour faciliter votre compréhension des lois et réglementations municipales de Calgary. Sans être exhaustive, cette liste est un bon point de départ pour comprendre les réglementations locales de votre région. On fait régulièrement la mise à jour de ces informations au fur et à mesure qu'elles deviennent disponibles.

    Inscription au registre

    Le conseil municipal de Calgary a approuvé des modifications relatives à la réglementation des permis d'exploitation de la ville ainsi que la mise en œuvre d'autres réglementations qui sont entrés en vigueur le 1er février 2020.Un permis d'exploitation est maintenant requis pour accueillir des voyageurs pour des séjours courte durée. Les hôtes sont responsables d'obtenir un permis d'exploitation en faisant une demande en ligne ou se rendant en personne à l'hôtel de ville.

    Il existe deux types de permis d'exploitation :

    • La catégorie 1 : 1 à 4 chambres offertes en location.
    • Catégorie 2 : 5 chambres ou plus offertes en location.

    Réglementations sur les séjours courte durée

    Les règles suivantes s'appliquent aux séjours courte durée à Calgary :

    1. ​ Les hôtes ne peuvent pas louer une chambre sans une ou plusieurs fenêtres d'évacuation.
    2. Les hôtes ne peuvent pas autoriser plus de deux adultes par chambre, en excluant les mineurs.
    3. Les hôtes ne peuvent pas autoriser le chevauchement de deux réservations ou plus en même temps dans le logement. Dans les faits, un hôte ne peut pas accueillir plusieurs voyageurs avec des réservations distinctes dans des chambres distinctes, mais peut louer plusieurs chambres dans le cadre d'une réservation unique.
    4. Les hôtes doivent inclure le numéro de permis commerciale dans toute publicité pour les séjours courte durée.
    5. Les hôtes doivent fournir et afficher dans un endroit bien en vue, le nom, le numéro de téléphone et l'adresse courriel d'une personne à contacter en cas d'urgence et joignable 24 heures par jour.
    6. Les hôtes doivent tenir un registre en anglais et sous une forme électronique jugée satisfaisante par l'inspecteur en chef des permis. Les hôtes doivent conserver un registre permanent de chaque transaction et les fournir à l'inspecteur sur demande. Le registre doit inclure le
      • nom complet et l'adresse courriel du voyageur payeur
      • La durée de son séjour

    Taxes

    La province de l'Alberta a annoncé qu'elle exigerait la perception de la taxe touristique pour les hôtes de location de vacances. Ce n'est pas encore en vigueur et plus d'informations suivront bientôt.

    Autres contrats et réglementations

    En tant qu'hôte, vous devez comprendre et respecter les autres contrats et réglementations qui s'appliquent à votre situation, y compris les baux, les règlements de coopératives, les règles de syndicat ou autres règles établies par des associations de locataires. Communiquez avec les autorités de l'habitation (comme un conseil communautaire) ou votre propriétaire. Votre bail (ou autre contrat) peut également contenir des détails spécifiques.

    Notre engagement envers votre communauté

    On s'engage à travailler avec les autorités locales pour démontrer les effets bénéfiques d'Airbnb sur notre communauté. Lorsque nécessaire, on continuera à promouvoir les changements qui permettront au plus grand nombre de personnes de louer leur propre logement.

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