Hors des États-Unis

1. APPLICATION

La présente sous-rubrique («  Sous-rubrique ») s'applique si vous résidez en dehors des États-Unis et elle complète notre Politique de confidentialité. Elle contient des informations importantes que nous sommes tenus de divulguer en vertu du Règlement général sur la protection des données (« RGPD »), y compris (i) le ou les responsables du traitement de vos données personnelles, (ii) les fondements juridiques, (iii) vos droits juridiques, (iv) les garanties sur lesquelles nous nous appuyons pour le transfert de vos données personnelles en dehors de l'EEE et (v) les coordonnées du Responsable du traitement et du Délégué à la protection des données.

Si Airbnb Ireland ou Airbnb Global Services Limited est le Responsable du traitement ou si Airbnb Payments Luxembourg SA ou Airbnb Payment UK est le Responsable du traitement des paiements pour un traitement effectué par Airbnb sur la base d'un intérêt légitime, vous pouvez demander à ce qu'Airbnb ne traite pas vos données personnelles en fournissant des raisons spécifiques à votre situation. Si vous vous opposez à un tel traitement, Airbnb examinera votre objection et ne traitera plus vos données personnelles à ces fins, sauf si Airbnb peut démontrer des motifs légitimes impérieux pour un tel traitement, ou sinon lorsque ce traitement est nécessaire pour la détermination, l'exercice ou la défense de droits juridiques. Nous vous communiquerons les résultats de notre examen. Vous pouvez vous opposer à ce traitement de vos données en nous envoyant un courriel.

La présente Sous-rubrique contient également des informations importantes sur :

• Le Responsable du traitement des paiements (défini ci-dessous) et les informations traitées dans le cadre des Services de paiement.
• Le Responsable du traitement de l'Assurance voyage (défini ci-dessous) et les informations traitées dans le cadre du programme d'Assurance voyage (Assurance voyage).

Veuillez lire attentivement cette Sous-rubrique. Si vous avez des questions, vous pouvez nous contacter aux coordonnées ci-dessous.

2.QUI EST RESPONSABLE DU TRAITEMENT DE MES DONNÉES PERSONNELLES

2.1 Responsable du traitement

Les termes « Airbnb », « nous », « notre et nos » utilisés dans la présente Sous-rubrique font référence à la société Airbnb qui est responsable de vos données dans le cadre de la présente Politique de Confidentialité (le « Responsable du traitement »). Le Responsable du traitement désigné est indiqué dans l'Annexe 1.

2.2 Responsable du traitement des paiements

La Politique de confidentialité s'applique également aux Services de paiement fournis par Airbnb Payments conformément aux Conditions de service relatives aux paiements (les « Conditions de paiement »).

En utilisant les Services de paiement, vous transmettrez également des données personnelles vous concernant à une ou plusieurs entités Airbnb Payments (le « Responsable du traitement des paiements » comme décrit dans l'Annexe 1), lesquels seront responsables de vos informations liées aux Services de paiement, qui varient généralement en fonction de votre pays de résidence.

2.3 Responsable du traitement de l'Assurance voyage

Cette Sous-rubrique s'applique également à l'Assurance voyage qui vous est distribuée par le distributeur d'assurance concerné (le « Responsable du traitement de l'Assurance voyage » comme indiqué à l'Annexe 1) conformément aux Conditions générales de l'Assurance voyage (les « Conditions de l'Assurance voyage ») qui s'appliquent à votre offre d'Assurance voyage.

Lorsque vous souscrivez à l'Assurance voyage, vos données personnelles sont fournies aux partenaires de l'assurance voyage (« Partenaire de l'Assurance voyage » comme le décrit l'Annexe 1) lesquels portent la responsabilité indépendante des données personnelles liées à votre Assurance voyage.

2.4 Modification de votre pays de résidence

Si vous changez de pays de résidence, le Responsable du traitement et/ou le Responsable du traitement des paiements et/ou le Responsable du traitement de l'Assurance voyage seront déterminés en fonction de votre nouveau pays de résidence, comme indiqué ci-dessus, à compter de la date à laquelle le changement de pays de résidence a lieu. À cette fin, le Responsable du traitement et/ou le Responsable du traitement des paiements et/ou le Responsable du traitement de l'Assurance voyage, qui ont initialement recueilli vos données personnelles, devront transférer ceux-ci au nouveau Responsable du traitement et/ou Responsable du traitement des paiements concerné et/ou Responsable du traitement de l'Assurance voyage. Le nouveau Responsable du traitement et/ou Responsable du traitement des paiements et/ou le Responsable du traitement de l'Assurance voyage poursuivront le traitement de vos données personnelles de la manière décrite dans la Politique de confidentialité et dans la Sous-rubrique (le cas échéant).

2.5 Nous contacter

Pour contacter le Responsable du traitement, le Responsable du traitement des paiements, le Responsable du traitement de l'Assurance voyage, ou le Délégué à la protection des données (DPD) pour Airbnb, cliquez ici.

3.TRAITEMENT DES INFORMATIONS DE PAIEMENT

3.1 Informations nécessaires à l'utilisation des Services de paiement

Le Responsable du traitement des paiements doit collecter les informations suivantes, qui sont nécessaires pour la bonne exécution du contrat entre vous et Airbnb et pour se conformer aux lois en vigueur (comme les réglementations sur la lutte contre le blanchiment d'argent). Sans ces informations, vous ne pourrez pas utiliser les Services de paiement.

• Informations de paiement. Lorsque vous utilisez les Services de paiement, le Responsable du traitement des paiements exige certaines informations financières (comme vos informations de compte bancaire ou de carte de crédit) afin de traiter les paiements et de respecter la législation en vigueur.
• Vérification d'identité et Autres informations. Le Responsable du traitement des paiements peut exiger des informations de vérification d'identité (comme des copies de votre pièce d'identité, de votre passeport, de votre carte d'identité nationale, de votre numéro d'identification fiscale ou de votre permis de conduire) ou d'autres informations d'authentification (comme vos date de naissance, adresse, adresse courriel, numéro de téléphone) ou d'autres informations, afin de vérifier votre identité, pour vous offrir des Services de paiement et respecter la législation en vigueur.

3.2 Utilisation des données personnelles recueillies par le Responsable du traitement des paiements

Nous pouvons utiliser des données personnelles dans le cadre des Services de paiement aux fins suivantes :

• Habiliter ou autoriser des tiers à utiliser les Services de paiement.
• Détecter et prévenir le blanchiment d'argent, la fraude, les abus et les incidents de sécurité.
• Mener des enquêtes de sécurité et des évaluations des risques.
• Respecter les obligations légales (comme les réglementations de lutte contre le blanchiment).
• Appliquer les Conditions de paiement et autres politiques de paiement.
• Avec votre consentement, vous envoyer des messages promotionnels, du contenu de marketing, de la publicité et d'autres informations susceptibles de vous intéresser en fonction de vos préférences.
• Fournir et améliorer les Services de paiement.

4. TRAITEMENT DES INFORMATIONS DE L'ASSURANCE VOYAGE

4.1 Informations nécessaires pour l'Assurance voyage

Le Responsable du traitement de l'Assurance voyage doit collecter les informations suivantes aux fins suivantes. Sans cela, vous ne pourrez pas souscrire l'Assurance voyage.

• Informations précontractuelles. Au moment où vous exprimez votre intérêt pour l'Assurance voyage, le Responsable du traitement de l'Assurance voyage requiert certaines informations précontractuelles (comme votre nom, l'adresse de l'hébergement, votre adresse résidentielle, votre date de naissance, votre âge, votre adresse courriel, votre numéro de contact, la date de début/fin du voyage, le coût du voyage, la devise de la transaction, le numéro de réservation) afin de vous offrir l'Assurance voyage.
• Informations contractuelles. Lorsque vous souscrivez une Assurance voyage, le Responsable du traitement de l'Assurance voyage traite les informations relatives à votre assurance voyage (comme votre numéro de police unique, votre numéro de réservation, le statut des réclamations de police, les modifications, les remboursements ou les annulations (le cas échéant) afin d'exécuter les conditions de l'Assurance voyage, de vous conformer aux obligations en vertu de la loi et des réglementations applicables.

4.2 Utilisation des données personnelles recueillies par le Responsable du traitement de l'Assurance voyage

Nous utiliserons et partagerons vos données personnelles dans le cadre de l'Assurance voyage aux fins suivantes :

• Évaluer votre admissibilité à l'Assurance voyage (en fonction des détails de votre voyage).
• Faciliter la souscription et l'administration par le Partenaire d'assurance voyage de votre Assurance voyage (telles que les réclamations et les avantages de la police).
• Exécuter et gérer notre contrat avec le Partenaire d'assurance voyage.
• Exécuter et appliquer les Conditions de l'Assurance voyage, y compris toute autre politique de l'Assurance voyage.
• Respecter les obligations légales (comme les obligations en matière de lutte contre le blanchiment d'argent et de contrats de consommation).
• Se conformer aux directives des régulateurs (telles qu'émises par l'autorité de surveillance des assurances compétente).

5.FONDEMENTS JURIDIQUES POUR LE TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Nous traitons les données personnelles aux fins décrites dans la Politique de confidentialité conformément aux fondements juridiques énoncées ci-dessous. Pour plus d'informations sur les activités de traitement, veuillez vous reporter à l'article pertinent dans la Politique de confidentialité.

5.1 Traitement des informations de paiement (l'article 3, la présente Sous-rubrique)

5.2 Traitement des informations de l'Assurance voyage (article 4, la présente Sous-rubrique et l'article 4.10 de la Politique de confidentialité)

5.3 Notre utilisation des informations recueillies (l'article 3 de la Politique de confidentialité)

5.4 Conformité à la loi, réponse aux réquisitions des autorités de police et de justice, prévention des préjudices et protection de nos droits (l'article 4.5 de la Politique de confidentialité)

Comme l'indique notre Politique de confidentialité, nous sommes tenus de nous conformer à certaines lois fiscales. Dans l'Union européenne, la législation fiscale suivante est pertinente dans le contexte du traitement des données effectué par Airbnb :

6.VOS DROITS

Vous bénéficiez de droits en vertu de la loi applicable. Bien que certains de ces droits s'appliquent de manière générale, certains ne s'appliquent que dans certains cas limités. Airbnb vous demandera peut-être de vérifier votre identité avant de donner suite à votre demande. Aller ici pour obtenir plus d'informations sur les demandes relatives aux droits des personnes concernées et sur la façon de soumettre une demande.

6.1 Accès aux données et portabilité

Vous avez le droit de demander certaines copies de vos données personnelles que nous détenons. Dans certains cas, vous avez également le droit de demander des copies de données personnelles que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine et/ou de nous demander de transmettre ces informations à un autre fournisseur de services (si c'est techniquement possible).

6.2 Rectification

Vous avez le droit de nous demander de corriger des données personnelles inexactes ou incomplets vous concernant (et que vous ne pouvez pas mettre à jour vous-même sur votre compte Airbnb).

6.3 Effacement

Airbnb conserve généralement vos données personnelles aussi longtemps que nécessaire pour l'exécution du contrat entre vous et Airbnb, pour respecter nos obligations légales et dans la mesure permise par la loi applicable.

Vous avez le droit de nous demander de supprimer vos données personnelles, sous réserve de certaines limitations et restrictions. Veuillez noter que si vous demandez l'effacement de vos données personnelles :

• Nous pouvons conserver les données personnelles nécessaires à nos intérêts commerciaux légitimes, tels que la prévention du blanchiment d'argent, la détection et la prévention de la fraude, et l'amélioration de la sécurité. Par exemple, si nous suspendons un compte Airbnb pour des raisons de fraude ou de sécurité, nous pouvons conserver les informations de ce compte Airbnb pour empêcher ce Membre d'ouvrir un nouveau compte Airbnb dans le futur.
• Nous pouvons conserver et utiliser vos données personnelles dans la mesure nécessaire pour respecter nos obligations légales. Par exemple, Airbnb et Airbnb Payments peuvent conserver vos informations en raison d'obligations fiscales, légales et d'audit.
• Les informations que vous avez partagées avec d'autres personnes (par exemple, les commentaires, les publications sur le forum) peuvent continuer à être visibles publiquement sur Airbnb, même après l'annulation de votre compte Airbnb.
• Parce que nous maintenons Airbnb à l'abri des pertes et des destructions accidentelles ou malveillantes, les copies résiduelles de vos données personnelles ne peuvent pas être supprimées de nos systèmes de sauvegarde pendant une période limitée.

6.4 Retrait du consentement

Si nous traitons vos données personnelles sur la base de votre consentement, vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en modifiant les paramètres de votre compte ou en envoyant une communication à Airbnb précisant quel consentement vous retirez. Veuillez noter que le retrait de votre consentement n'affecte pas la légalité de toute activité de traitement basée sur ce consentement avant son retrait.

6.5 Restriction du traitement

Vous avez le droit de limiter la manière dont nous utilisons vos données personnelles, en particulier lorsque (i) vous contestez l'exactitude de vos données personnelles, (ii) le traitement est illégal et vous vous opposez à l'effacement de vos données personnelles, (iii) nous n'avons plus besoin de vos données personnelles aux fins du traitement, mais vous avez besoin des données personnelles pour la détermination, l'exercice ou la défense de réclamations légales, ou (iv) vous vous êtes opposé au traitement conformément à l'article 5.6 (ci-dessous) et en attendant la vérification si les motifs légitimes d'Airbnb l'emportent sur les vôtres.

6.6 Objection au traitement

Vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données personnelles pour des motifs spécifiques à votre situation, si ce traitement est destiné à un marketing direct ou à une finalité fondée sur un intérêt légitime ou public. Si vous vous opposez à un traitement fondé sur des intérêts légitimes ou publics, nous ne traiterons plus vos données personnelles à ces fins à moins que nous ayons des motifs légitimes impérieux pour un tel traitement ou lorsque le traitement est autrement requis pour la détermination, l'exercice ou la défense de réclamations légales.

Lorsque vos données personnelles sont traités à des fins de marketing direct, vous pouvez, à tout moment, demander à Airbnb de cesser de traiter vos données à ces fins de marketing direct en envoyant un courriel à opt-out@airbnb.com.

6.7 Dépôt de plaintes

Vous avez le droit de déposer des plaintes concernant nos activités de traitement des données en déposant une plainte auprès de notre Délégué à la protection des données qui peut être contacté via la section « Nous contacter » ci-dessus ou auprès de votre autorité de contrôle locale ou de notre autorité de contrôle principale, la Commission irlandaise de la protection des données.

7. RÉTENTION

Nous conservons les données personnelles aussi longtemps que nécessaire ou dans la mesure permise à la lumière des finalités pour lesquelles ils ont été obtenus et conformément à la loi applicable. Les critères utilisés pour déterminer la durée de rétention comprennent :

• La durée pendant laquelle nous entretenons une relation avec vous, en tant que voyageur ou hôte, et que nous vous fournissons Airbnb (par exemple, tant que vous avez un compte Airbnb ou que vous continuez à utiliser Airbnb).
• S'il existe une obligation légale à laquelle nous sommes soumis (par exemple, certaines lois, comme les exigences de lutte contre le blanchiment d'argent, exigent que nous conservions des registres de vos transactions pendant un certain temps avant de pouvoir les supprimer).
• Si la rétention est souhaitable à la lumière de notre position juridique ou pour protéger la sécurité des personnes (par exemple en ce qui concerne les délais de prescription applicables, les litiges ou les enquêtes réglementaires).

8. OPÉRATIONS À L'ÉCHELLE MONDIALE ET TRANSFERTS INTERNATIONAUX

Pour faciliter nos opérations mondiales, Airbnb et Airbnb Payments peuvent transférer, stocker et traiter vos informations au sein de notre famille d'entreprises, de partenaires et de prestataires de services basés en Europe, en Asie-Pacifique et en Amérique du Nord et du Sud. Les lois de ces pays peuvent différer des lois applicables à votre pays de résidence. Dans certaines circonstances, les tribunaux, les organismes d'application de la loi, les organismes de réglementation ou les autorités de sécurité de ces autres pays peuvent obtenir le droit d'accéder à vos données personnelles.

Certains de ces pays sont soumis à une décision d'adéquation de la Commission européenne, comme le Japon, la Nouvelle-Zélande, la Suisse, le Royaume-Uni, le Canada et Israël. Pour les autres pays, des mesures ont été prises conformément à la législation applicable en matière de protection des données, telles que des clauses contractuelles types au sein d'Airbnb ou avec le tiers concerné pour protéger ces données personnelles.

8.1 Autres moyens d'assurer un niveau adéquat de protection des données

Si Airbnb Ireland est le responsable du traitement et que vos informations sont partagées avec des entreprises affiliées ou des fournisseurs de services tiers en dehors de l'EEE, Airbnb a (avant de partager vos informations avec ces entreprises affiliées ou fournisseurs de services tiers) mis en place les moyens nécessaires pour assurer un niveau adéquat de protection des données. Il peut s'agir d'une décision d'adéquation de la Commission européenne confirmant un niveau adéquat de protection des données dans le pays non membre de l'EEE concerné ou d'un accord sur la base des clauses types de l'UE (un ensemble de clauses émises par la Commission européenne). Nous fournirons des informations supplémentaires sur les moyens d'assurer un niveau adéquat de protection des données, comme une copie des clauses types de l'UE, sur demande.

Annexe 1 :

* Airbnb Payments UK est responsable de tous les Services de paiement avant le 9 janvier 2019.

** Airbnb Payments UK est responsable de tous les Services de paiement avant le 20 avril 2020. Du 20 avril 2020 au 1er avril 2022, Airbnb Pagamentos Brasil Ltda est responsable de tous les Services de paiement, sauf dans le cadre de : (i) la réservation d'un Service d'hôte en dehors du Brésil, si l'hôte réside en dehors du Brésil et paie en devises étrangères, ou (ii) l'offre d'un Service d'hôte en dehors du Brésil, si le Voyageur qui réserve le service réside en dehors du Brésil et paie en devises étrangères. Airbnb Payments UK demeure responsable de ces activités jusqu'au 1er avril 2022. À compter du 1er avril 2022, Airbnb Plataforma Digital Ltda devient responsable de toutes les activités effectuées par un voyageur ou un hôte résidant au Brésil.

*** Sauf pour la Suisse, Airbnb Payments UK est responsable des Services de paiement avant le 10 mai 2020.

**** Dans l'Espace économique européen (EEE), l'Assurance voyage est proposée par Aon Iberia Correduria de Seguros y Reaseguros, S.A.U (« Aon Spaine »). Aon Spain est assistée par Airbnb Marketing Services S.L.U., une entreprise sise au 2-4 Carrer de Casanova, Plant 9, Barcelone, C.P. 08011, Espagne, qui agit en tant que « collaborateur externe » au sens de l'article 137 de la loi espagnole sur la distribution d'assurance. Le collaborateur externe n'est pas impliqué dans les activités de distribution aux utilisateurs, cependant : (1) il aide Aon à comprendre les besoins des Voyageurs Airbnb potentiels qui pourraient souscrire l'Assurance voyage et leurs risques abstraits; et (2) il aide Aon en relation avec l'organisation du programme d'Assurance voyage pour les Voyageurs Airbnb. Au Royaume-Uni, l'Assurance voyage est proposée par Airbnb UK Services Limited (« Airbnb UK ») en tant que représentant désigné d'Aon UK Limited (« Aon UK »). Europ Assistance S.A., succursale Irlandaise, dont le siège est situé à Central Quay, Rez-de-chaussée, Bloc B, Riverside IV, Sir John Rogerson's Quay, Dublin 2, Irlande, est le souscripteur de l'Assurance voyage. Aon Espagne, Aon UK et Europ Assistance S.A. sont des Partenaires de l'Assurance voyage. Les Responsables du traitement de l'Assurance voyage et les Partenaires de l'Assurance voyage sont Responsables du traitement indépendants de vos données personnelles et chacun traite vos données personnelles à des fins distinctes. Consultez les Conditions de l'Assurance voyage pour plus de détails, y compris des informations sur la Politique de confidentialité du Partenaire de l'Assurance voyage.

(-) Aux fins de notre Politique de confidentialité, la Chine désigne la République populaire de Chine et n'inclut pas Hong Kong, Macao et Taïwan.

(+) Si vous réservez ou proposez un hôtel ou un hébergement traditionnel et Airbnb Travel, LLC est désigné comme l'entité contractante, Airbnb Ireland UC et Airbnb Travel, LLC agissent en tant que coresponsables du traitement. Si vous réservez un hébergement de longue durée aux États-Unis et Airbnb Stays, inc. est l'entité contractante, Airbnb Ireland UC et Airbnb Stays inc. agissent en tant que co-responsables du traitement. Contactez Airbnb Travel, LLC et Airbnb Stays, inc. au 888 Brannan St., San Francisco, CA 94103, États-Unis. Si vous utilisez Airbnb pour réserver ou offrir un séjour caritatif lié aux programmes d'Airbnb.org ou pour faire un don à Airbnb.org, Airbnb Ireland/Airbnb Global Services Limited et Airbnb.org agissent en tant que coresponsables du traitement aux fins de ces transactions.