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Règlements • Hôte du logement

Accueil responsable au Japon

Cet article est traduit automatiquement.

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Nous avons rédigé cet article pour aider les hôtes Airbnb à se familiariser avec les responsabilités en matière d'accueil de voyageurs et pour fournir un aperçu général des différentes lois, règlements et bonnes pratiques qui peuvent affecter les hôtes. Vous êtes tenu de suivre nos consignes, comme notre Charte d'hospitalité, et de vous assurer que vous respectez les lois et autres règles qui s'appliquent à votre situation spécifique et à votre lieu.

Nous vous recommandons de faire vos propres recherches car cet article n'est pas complet et ne constitue pas un conseil juridique ou fiscal. De plus, comme nous ne mettons pas à jour cet article en temps réel, veuillez vérifier chaque source et vous assurer que les informations fournies n'ont pas changé récemment.

Table des matières

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Santé et propreté

Alors que le Covid-19 se propage dans toutes les communautés, un nettoyage et une désinfection appropriés sont devenus plus importants que jamais. Dans cette optique, Airbnb a annoncé un nouveau guide de nettoyage renforcé pour les hôtes.

Vous trouverez des informations générales sur le protocole de nettoyage renforcé d'Airbnb en informations générales sur l'hébergement de logements.

En plus de cela, nous recommandons aux hôtes de nettoyer et de désinfecter les logements conformément aux normes d'hygiène énoncées dans la loi sur les entreprises des hôtels et des auberges, la loi sur le logement et l'hébergement et la loi sur le zonage spécial (hébergement privé dans les zones administratives spéciales) et de nettoyer de manière adéquate afin que les voyageurs puissent se sentir à l'aise et en sécurité pendant leur séjour. Vous trouverez ci-dessous quelques liens utiles pour les hôtes au Japon.

Si vous avez la moindre question, veuillez consulter le centre de santé local ou toute autre autorité sanitaire de la juridiction où se trouve votre logement.

Liens utiles - Informations sur le nettoyage et la désinfection du gouvernement japonais et des autorités publiques

Conseils supplémentaires pour le protocole de nettoyage renforcé

Linge de ménage

Dans le manuel de nettoyage d'Airbnb, on recommande de laver les draps à la température la plus élevée possible. Cependant, toutes les machines à laver disponibles au Japon n'ont pas les caractéristiques nécessaires pour un lavage à haute température. Si votre lave-linge n'a pas cette fonctionnalité, vous pouvez remplacer le chlore ou l'eau de Javel à l'oxygène.

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Lois et réglementations au Japon

Il est important pour vous de bien comprendre les lois et réglementations qui vous sont applicables lorsque vous décidez d'accueillir des voyageurs sur Airbnb. Voici quelques liens vers les informations sur les lois et réglementations au Japon qui peuvent nécessiter votre attention. Vous trouverez également des informations sur le Private Lodging Business Act sur le site du portail système Minpaku mis en place par l'Agence japonaise du tourisme.

Voici quelques articles supplémentaires :

Si vous avez des questions ou des points qui ne vous semblent pas clairs concernant l'applicabilité des lois, règlements ou autres règles pour vous ou votre logement, nous vous demandons de consulter l'agence administrative compétente ou les autorités locales ou de demander des conseils juridiques professionnels.

Licence, autorisation, enregistrement, notification, etc.

Indiquez le type de permis et/ou d'autorisations requis par les lois et réglementations (y compris les réglementations concernant les normes de construction ainsi que les questions de santé et de sécurité) qui vous sont applicables. Vous trouverez ci-dessus des informations sur les lois et réglementations applicables au Japon.

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Taxes, contrats et autres règles

Taxes

Informez-vous à l'avance sur les impôts pertinents tels que l'impôt sur le revenu et la taxe à la consommation prélevés sur le chiffre d'affaires ainsi que la taxe d'hébergement dans certaines villes. Assurez-vous également d'avoir une compréhension approfondie des procédures de paiement des taxes (y compris le dépôt de la déclaration finale). Pour en savoir plus sur la taxe sur la consommation.

À compter du 1er octobre 2023, un système de factures fiscalement admissibles (TQI) sera mis en place. En tant que fournisseur de l'hébergement, vous avez l'obligation de délivrer une facture TQI aux voyageurs pour la totalité des frais d'hébergement si un voyageur en fait la demande. Pour en savoir plus, veuillez consulter le site Web de l’Agence nationale des impôts du Japon.

En tant que fournisseur étranger enregistré de services numériques, Airbnb est un émetteur de factures TQI en ce qui concerne les frais de service qu'elle facture aux hôtes et aux voyageurs. Le numéro d'enregistrement TQI est le T1700150090190 pour Airbnb Global Service Limited (entité contractante pour les annonces ou autres services d'hébergement situés au Japon, c'est-à-dire la majorité des hôtes japonais). Veuillez lire attentivement nos Conditions générales avec votre conseiller fiscal.) ou T5700150072020 pour Airbnb Ireland Unlimited Company (entité contractante pour les logements ou autres services d'hôte situés en dehors du Japon).

Étant donné que les frais de service que vous payez à Airbnb doivent correspondre à une transaction B2B soumise à l'autoliquidation en vertu de la loi japonaise sur la taxe à la consommation, aucune TCJ ne devrait s'appliquer aux frais de service d'Airbnb. À cet effet, une TQI ne devrait pas être exigée. Toutefois, si, pour toute autre raison, vous concluez avec votre conseiller fiscal que vous avez besoin d'une TQI d'Airbnb, et si la réservation est effectuée après le 10 décembre 2025, vous pourrez la télécharger depuis votre compte. Veuillez consulter cet article du Centre d'aide : (Trouver votre facture avec TVA). Pour les réservations effectuées entre le 1er octobre 2023 et le 10 décembre 2025, vous pouvez communiquer avec notre équipe du soutien à la communauté. 

Si vous avez des questions et/ou des points que vous ne trouvez pas clairs concernant l'applicabilité des lois et/ou réglementations fiscales, nous vous demandons de bien vouloir consulter directement l'agence administrative compétente ou les autorités locales ou de demander des conseils juridiques professionnels auprès d'un expert-comptable agréé, etc.

Guide fiscal gratuit

Nous voulons vous aider à comprendre facilement vos obligations fiscales en tant qu’hôte sur Airbnb. Nous nous sommes donc associés à un cabinet d’experts-comptables indépendant pour vous fournir gratuitement un guide fiscal (disponible en japonais et en anglais) qui contient des informations fiscales générales sur le Japon.

Contrats entre particuliers ou entités

Les contrats entre particuliers/entités sont de nature différente des lois qui régissent la relation entre l'autorité de l'État et vous. Néanmoins, l'un des aspects les plus importants de l'accueil responsable est de respecter les contrats pertinents. Si votre logement est situé dans un immeuble en copropriété, vous devez confirmer, par exemple, qu'aucune disposition dans les règlements de copropriété n'interdit explicitement l'accueil de voyageurs (il est possible qu'une telle disposition ait été ajoutée récemment). Si votre logement n'est pas votre propriété, mais est loué en vertu d'un contrat de location entre particuliers ou entités, vous devez lire le contrat et vérifier si l'accueil de voyageurs est autorisé en vertu du contrat. Si ce n'est pas clairement indiqué dans le contrat, il est important de demander l'avis d'un avocat ou de consulter le propriétaire.

Règles pour les logements sociaux

Si vous vivez dans un logement public ou subventionné, des règles spéciales peuvent s'appliquer à vous. Le gestionnaire du logement peut être en mesure de répondre à des questions à ce sujet.

Colocataires

Si vous avez des colocataires, il est important d'avoir un accord écrit sur des questions importantes telles que la fréquence d'accueil, les règles de la maison, la distribution des revenus, etc.

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Sécurité

Que puis-je faire pour fournir un hébergement sûr ?

Procédures d'urgence

Coordonnées pour les numéros d'urgence (police, ambulance, lutte contre les incendies, etc.)

Indiquez, en japonais et en anglais, les numéros d'urgence (police, ambulance et lutte contre les incendies) ainsi que l'adresse et le numéro de téléphone de l'hôpital le plus proche. Nous vous conseillons, pour des raisons de référence facile, de faire une liste qui comprend également des informations telles que le numéro de contact d'urgence et le numéro de secours pour que le voyageur puisse vous joindre, comment le voyageur doit vous contacter lorsqu'il a une question ou un problème, etc., et de placer visiblement la liste dans votre chambre.

Trousse de premiers secours

Fournissez une trousse de premiers secours et placez-la dans un endroit facile à trouver.

Mesures de prévention des catastrophes et affichage des itinéraires d'évasion

Assurez-vous que l'équipement d'alarme incendie automatique ou votre dispositif d'alarme incendie domestique fonctionne correctement et que votre logement répond à toutes les normes de sécurité (par exemple, la loi sur les normes de construction, la loi sur les services d'incendie, etc.) énoncées par les autorités locales compétentes. Vous devez effectuer tous les travaux d'entretien et d'inspection requis par la loi, tels que le maintien d'un extincteur en état de marche toujours disponible. Selon la structure et la taille de votre logement, vous devrez peut-être installer des appareils d'éclairage en cas d'urgence. Indiquez clairement les voies d'évacuation et affichez le plan des voies d'évacuation dans le logement. L'Agence de gestion des incendies et des catastrophes a préparé et distribue un dépliant intitulé : Mesures de prévention et de sécurité incendie pour les services de location de logements privés en quatre langues.

D'hygiène

Nettoyez régulièrement les objets de votre logement que les voyageurs peuvent toucher afin de réduire les risques d'infections, etc. et de prévenir les acariens, les tiques, la moisissure, etc. Certains gouvernements locaux organisent des formations sur l'hygiène. On vous encourage à vous renseigner auprès des autorités locales, à participer activement à ces formations et à approfondir vos connaissances en matière d'hygiène publique.

Minimisez les dangers

Protection DE LA vie privée

La vie privée des voyageurs doit toujours être respectée. Les informations personnelles fournies par les voyageurs, par exemple, constituent des informations précieuses qui ne doivent pas être divulguées à des tiers sans raison valable (il existe des cas exceptionnels où la divulgation est autorisée conformément aux dispositions des lois et règlements). S'il y a des caméras de sécurité ou d'autres équipements de surveillance dans ou autour de votre logement, la divulgation explicite et « préalable » d'informations à ce sujet aux voyageurs est requise.

Capacité D'ACCUEIL appropriée

En tenant compte de la taille de votre chambre, établissez des limites d'occupation sûres afin que les voyageurs puissent rester à l'aise. Ces chiffres comme l'espace minimum requis par voyageur (en mètre carré) stipulés dans les lois et règlements japonais, tels que la loi sur les auberges et les hôtels, peuvent vous servir de références utiles.

Prévention des accidents

Passez en revue votre logement pour identifier les endroits où les voyageurs pourraient trébucher ou tomber. S'il y en a, vous devez prendre des mesures telles que retirer l'objet qui peut causer une chute, le marquer clairement, etc. Pensez à installer des rampes dans les escaliers. On vous conseille aussi de retirer ou de verrouiller tout objet qui pourrait blesser ou nuire aux voyageurs.

Assainissement minutieux des enfants

Si vous vous attendez à ce que les enfants séjournent dans votre logement, vous devez vous assurer que votre logement est sûr pour les enfants, avec des risques particuliers pour les enfants (par exemple : trébucher, tomber, brûler) à l'esprit. Il peut aussi être nécessaire de marquer en anglais. Assurez-vous de prendre toutes les mesures préventives nécessaires et d'informer à l'avance vos voyageurs (parents ou tuteurs des enfants) des dangers potentiels.

Vérifier à l'avance la fonctionnalité de l'électricité, de l'approvisionnement en eau, de la climatisation, etc.

Il est également important de vérifier à l'avance la fonctionnalité de l'électricité, de l'approvisionnement en eau, de la climatisation, etc. Tout d'abord, assurez-vous qu'ils fonctionnent correctement. Indiquez (en anglais) le mécanisme de contrôle de la température du climatiseur et placez la télécommande dans un endroit facile à trouver. S'il y a des poêles ou tout autre type de chauffage, indiquez clairement aux voyageurs comment les utiliser en toute sécurité. S'ils nécessitent une ventilation à certains intervalles réguliers afin de prévenir l'intoxication au monoxyde de carbone, vous devez prendre des mesures de sécurité de précaution (y compris la fourniture des informations nécessaires en anglais) et informer les voyageurs qu'une ventilation régulière est nécessaire.

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Protection DE LA vie privée

La vie privée de vos voyageurs doit toujours être respectée. Les informations privées d'un voyageur ne doivent pas être divulguées à d'autres personnes. (Il peut y avoir des cas exceptionnels où la divulgation est autorisée conformément aux dispositions législatives et réglementaires.) Les caméras de sécurité ou autres appareils d'enregistrement de votre logement doivent être divulguées aux voyageurs dans la description du logement avant la réservation.

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    Voisins

    Faire attention à vos voisins

    Vos voisins sont importants non seulement pour vous, mais aussi pour vos voyageurs. Pensez à parler à vos voisins pour leur faire part de votre projet de devenir hôte, de vos idées sur la préparation et des mesures que vous allez prendre concernant les impacts possibles sur eux, et pour entendre leurs opinions à ce sujet.

    Règlement intérieur

    Dans le même temps, vous devez également vous assurer que vos invités ne causeront pas de problèmes à vos voisins en établissant et en publiant le règlement intérieur approprié.

    Règles sur les espaces partagés dans l'immeuble

    Assurez-vous d'informer à l'avance vos voyageurs des règles relatives à l'utilisation de l'espace partagé dans votre appartement en résidence ou en résidence. (Le cas échéant, informez les voyageurs qu'ils ne peuvent pas utiliser certaines installations comme la piscine, la salle de sport, etc., ou qu'il y a des zones restreintes.) Prenez des mesures de précaution pour éviter que les voyageurs ne causent des problèmes à vos voisins, notamment en informant à l'avance les gestionnaires immobiliers et les voisins de votre activité d'hôte. Indiquez clairement votre numéro de chambre à vos voyageurs afin qu'ils ne frappent pas par erreur à la porte de votre voisin. Il est également conseillé de marquer votre porte.

    Contrôle du bruit

    Assurez-vous de sensibiliser vos voyageurs aux problèmes de bruit, en gardant à l'esprit que l'environnement de vie au Japon est généralement plus calme que dans d'autres pays et que les voyageurs étrangers peuvent ne pas partager la même sensibilité au bruit. Sachez que vos voyageurs peuvent involontairement causer de l'inconfort chez vos voisins par des actes tels que sonner la sonnette du voisin la nuit pour demander l'itinéraire au moment de l'arrivée, causer du bruit tôt le matin ou tard le soir en traînant leurs valises, en jetant leurs ordures un mauvais jour ou sans séparation en raison de leur ignorance des règles, de parler fort la nuit, de prendre une douche tard le soir, etc.

    Il est également important que vous preniez votre propre décision sur les causes potentielles du bruit, telles que l'acceptation de jeunes enfants et/ou d'animaux de compagnie pour séjourner, de permettre aux voyageurs d'organiser des fêtes, etc. Si vous autorisez vos voyageurs à organiser des fêtes, établissez des règles claires (politique relative aux fêtes) sur le nombre de personnes que vos voyageurs peuvent inviter dans votre logement et à temps lorsque la tenue de fêtes est autorisée et informer explicitement les voyageurs du règlement.

    Réclamations de vos voisins

    Si vous recevez une plainte de votre voisin concernant un acte de votre voyageur, contactez rapidement le voyageur par appel téléphonique, messagerie, etc. pour informer le voyageur de la plainte et demander une modification pour le mieux. S'il y a d'autres plaintes malgré vos conseils précédents, prenez rapidement des mesures appropriées à la situation, par exemple en vous rendant immédiatement dans votre logement.

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    Établir des règles de la maison et obtenir le consentement préalable des voyageurs

    L'un des moyens les plus simples et les plus importants pour vous de vous acquitter de votre responsabilité en tant qu'hôte est d'établir le règlement intérieur et d'en informer soigneusement les voyageurs. Pour éviter les surprises, vous pouvez inclure, dans votre règlement intérieur dans le cadre de votre profil d'annonce Airbnb, les règles que vous jugez la plus appropriée après avoir consulté cette page et d'autres informations couvertes ci-dessus. En ayant accès à des informations détaillées sur votre règlement intérieur avant d'effectuer une réservation, les voyageurs sont mieux équipés pour savoir à quoi s'attendre et pour éviter les conflits.

    Équipements de votre logement

    Fournissez des manuels expliquant comment utiliser les installations de votre logement en anglais et/ou dans une autre langue(s) appropriée (s).

    Autres considérations (tabagisme, stationnement, animaux de compagnie et transport)

    Si vous n'autorisez pas de fumer dans votre logement, il est conseillé de publier des panneaux pour le rappeler aux voyageurs. Si vous autorisez à fumer, indiquez clairement la ou les zones où il est permis de fumer et disposez de cendriers. S'il y a une place de stationnement, donnez les règles de stationnement à votre voyageur. Si vous autorisez les animaux de compagnie, donnez aux voyageurs des informations sur les parcs à proximité et les coutumes locales (par exemple, ramasser les excréments de son chien). Il est également conseillé de prévoir un plan de secours tel que le numéro d'un hôtel pour animaux de compagnie disponible.

    Fournissez à vos voyageurs des informations en anglais et/ou dans une autre langue(s) appropriée (s) sur les moyens de transport disponibles.

    Fournissez également à vos voyageurs des informations telles que « l'adresse de votre logement et la façon de s'y rendre écrit en japonais » par le biais de la messagerie, etc., afin que vos voyageurs puissent clairement communiquer l'adresse de votre logement aux chauffeurs de taxi. Selon l'emplacement de votre logement, il peut y avoir des façons locales d'expliquer comment vous rendre à certaines adresses. Veuillez les consulter à l'avance afin de vous assurer que vos voyageurs peuvent arriver dans votre logement sans problème.

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    Assurance

    Veuillez vous indiquer quelle assurance vous devriez souscrire pour couvrir votre immeuble et/ou votre chambre.

    Couverture et responsabilité de base

    Nous vous recommandons de consulter votre police d'assurance (par exemple, l'approbation de responsabilité civile des locataires) auprès de votre compagnie d'assurance pour vous assurer que vous disposez d'une couverture adéquate avant de commencer à accueillir des voyageurs. Assurez-vous d'avoir une couverture de responsabilité civile adéquate ainsi que de la protection des biens.

    Airbnb maintient l'Assurance Hôte Japon, qui peut fournir une couverture allant jusqu'à 100 000 000 ¥ JPY, mais notez qu'elle ne remplace pas l'assurance incendie, l'assurance habitation et/ou l'assurance tremblement de terre.

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    Autres informations sur l'accueil de voyageurs

    Pour plus d'informations sur le fonctionnement d'Airbnb, consultez notre FAQ sur l'accueil de voyageurs.

    Notez qu'Airbnb n'a aucun contrôle sur la conduite des hôtes et décline toute responsabilité. Les hôtes qui dérogent à leurs responsabilités s'exposent à la suspension de leur activité ou à leur retrait du site web d'Airbnb. Airbnb n'est pas responsable de la pertinence ni de l'exactitude des informations contenues sur les pages des sites tiers suggérées par des liens (y compris les pages contenant des informations en matière de législation et de réglementation).

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