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Règlements • Hôte

Accueil responsable au Portugal

Cet article est traduit automatiquement.

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Vous pouvez consulter cet article en portugais ou en anglais.

Nous avons rédigé cet article pour aider les hôtes sur Airbnb à se familiariser avec les responsabilités de l'accueil de voyageurs et pour donner un aperçu général des différentes lois, règlements et bonnes pratiques qui peuvent affecter les hôtes au Portugal. Vous devez respecter nos consignes, telles que notre Charte d'hébergement, et vous assurer de respecter les lois et autres règles qui s'appliquent à vos circonstances et à votre région spécifiques.

Nous vous recommandons de faire vos propres recherches, car cet article n'est pas exhaustif et ne constitue pas un conseil juridique ou fiscal. De plus, comme nous ne mettons pas à jour cet article en temps réel, veuillez vérifier chaque source et vous assurer que les informations fournies n'ont pas changé récemment.

Table des matières

Santé et propreté 

Dans le cadre de la crise sanitaire liée au Covid-19, la mise en œuvre de mesures de santé et de sécurité appropriées sera au cœur de la reprise du secteur touristique. Les hôtes au Portugal doivent respecter les exigences en matière de santé et de sécurité pour les séjours Airbnb.

Protocoles et réglementations de nettoyage

Vous trouverez plus d'informations générales sur les mesures liées au Covid-19 sur la page officielle du gouvernement portugais.

Pour les consignes de nettoyage et de désinfection, recommandations du Centre européen de prévention et de contrôle des maladies. Le gouvernement portugais a également émis un sceau officiel non obligatoire (Clean & Safe Seal) pour les hôtes qui se conforment au protocole et aux recommandations émis par Turismo de Portugal, en collaboration avec la Direction générale de la santé.

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Taxes nationales

La fiscalité est un sujet complexe. Vos obligations fiscales peuvent varier en fonction de votre situation particulière. Nous vous recommandons donc d'effectuer des recherches à ce sujet ou de consulter un conseiller fiscal pour obtenir des renseignements plus précis.

En général, l'argent que vous gagnez en tant qu'hôte sur Airbnb est considéré comme un revenu imposable qui peut être soumis à différents impôts tels que l'impôt sur la location, l'impôt sur le revenu, la TVA ou d'autres apports de courte durée, comme celui introduit par le forfait Mais Habitação .

Les formulaires fiscaux pour le Portugal sont dus entre le 1er avril et le 31 mai chaque année fiscale. Renseignez-vous auprès de l'administration fiscale et des douanes portugaises pour savoir si vous avez besoin de déclarer le montant que vous gagnez en accueillant des voyageurs, que vous trouverez dans votre récapitulatif des revenus des hôtes. Il est également conseillé de savoir si vous êtes éligible à d'autres crédits tels que les allègements fiscaux et les provisions.

Guide fiscal gratuit

Pour vous aider à mieux comprendre vos responsabilités fiscales en tant qu'hôte sur Airbnb, nous mettons à votre disposition un guide fiscal gratuit élaboré par un cabinet indépendant d'experts-comptables (disponible en portugais et en anglais) qui traite des informations générales sur les obligations fiscales en tant qu'opérateur de location courte durée au Portugal, y compris les dernières nouvelles incluses dans Mais Habitação.

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Règlements généraux et autorisations

Il est important de vous assurer que vous êtes autorisé à accueillir des voyageurs sur votre propriété. Quelques exemples de restrictions comprennent les contrats, les lois et les règles de la communauté. Consultez un avocat ou une autorité locale pour en savoir plus sur les réglementations, les restrictions et les obligations spécifiques à votre situation.

Vous pouvez utiliser les informations générales de cet article comme point de départ concernant les réglementations et les autorisations d'hébergement.

Enregistrement de l'hébergement local

Le Portugal se réfère généralement à l'accueil de voyageurs comme un « hébergement local ». L'Office portugais du tourisme fournit des informations générales sur les règles relatives à l'hébergement local et sur la façon de s'enregistrer.

Le nouveau forfait Logement (Mais Habitação, 2023) a apporté quelques modifications au régime applicable. Pour plus d'informations, vous pouvez consulter une session de questions-réponses élaborée de manière indépendante par ALEP (association nationale d'AL au Portugal) sur les implications de Mais Habitação pour l'hébergement local.

Vous pouvez également consulter la version officielle consolidée de la législation portugaise sur l'hébergement local (décret-loi n ° 128) du 29 août, modifié à plusieurs reprises (détails supplémentaires ici - « Alterações ») jusqu'au plus récent, par la loi n ° 56/2023 du 6 octobre (Mais Habitaçã o, 2023), contacter l'Office portugais du tourisme et les autorités compétentes de votre municipalité (Câmara Municipal), vérifier auprès du Registre national du tourisme du Portugal ou un avocat local pour savoir comment les lois s'appliquent à vous. Vous pouvez également consulter Airbnb Citizen pour les dernières mises à jour de la politique.

Accords contractuels, permis et règles de copropriété

Parfois, les baux, les contrats, les règlements de construction et les règles de la communauté ont des restrictions contre la sous-location ou l'hébergement. Veuillez consulter tous les contrats que vous avez signés ou contacter votre propriétaire, votre conseil de la communauté ou d'autres autorités.

Vous pourriez être en mesure d'ajouter un addenda à votre bail ou contrat qui peut fournir des éclaircissements sur les préoccupations, les responsabilités et les responsabilités pour toutes les parties.

Restrictions hypothécaires

Si votre propriété a une hypothèque (ou toute forme de prêt), vérifiez auprès du prêteur pour vous assurer qu'il n'y a pas de restrictions contre la sous-location ou l'hébergement.

Restrictions au logement subventionné

Le logement subventionné a généralement des règles qui interdisent la sous-location sans autorisation. Vérifiez auprès de votre autorité de logement ou de votre association de logement si vous vivez dans une communauté de logements subventionnés et si vous souhaitez devenir hôte.

Camarades de maison

Si vous partagez votre maison avec d'autres personnes, envisagez de conclure un accord formel avec vos colocataires afin de définir vos attentes. Les accords de colocation peuvent inclure la fréquence à laquelle vous envisagez d'accueillir des voyageurs, l'étiquette des voyageurs, le partage des revenus, etc.

Législation de l'UE en matière de protection des consommateurs

Conformément à la législation de l'UE en matière de protection des consommateurs, lorsque vous proposez des biens ou des services en ligne à des fins commerciales, vous êtes tenu de fournir à vos clients des informations spécifiques. Lorsque vous accueillez des voyageurs via Airbnb, c'est considéré comme un service. Nous disposons d'informations et d'outils pour vous aider à décider si vous devez vous identifier en tant qu'expert de l'hébergement et comprendre votre responsabilité de protéger les consommateurs dans l'UE.

Mauvaise utilisation

Nous prendrons les mesures appropriées si quelqu'un nous informe d'un abus potentiel. Nous avons des consignes pour aider les autorités locales à signaler une utilisation abusive du logement.

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Réglementations locales

Sélectionnez un emplacement ci-dessous pour consulter les informations sur cette ville, ce comté ou cette région. Si votre région ne figure pas dans la liste, vous devez consulter les infos générales sur la réglementation locale.

Sécurité

Nous avons à cœur la sécurité des hôtes et de leurs voyageurs. Vous pouvez améliorer la tranquillité d'esprit de vos voyageurs en fournissant quelques préparations simples telles que des instructions d'urgence et en notant les dangers potentiels.

Coordonnées en cas d'urgence

Inclure une liste de contacts avec les numéros de téléphone suivants :

  • Numéros d'urgence locaux
  • Le numéro de l'hôpital le plus proche
  • Votre numéro de contact
  • Un numéro pour un contact de secours (au cas où les voyageurs ne pourraient pas vous joindre)

C'est aussi une bonne idée de s'assurer que les voyageurs connaissent la meilleure façon de vous contacter en cas d'urgence. Vous pouvez également communiquer avec les voyageurs en utilisant des messages sur Airbnb comme alternative sûre.

Fournitures médicales

Gardez une trousse de premiers soins et dites à vos invités où elle se trouve. Vérifiez-le régulièrement afin de pouvoir réapprovisionner les fournitures si elles sont épuisées.

Prévention des incendies

Si vous avez des appareils à gaz, respectez toutes les réglementations applicables en matière de sécurité des gaz et assurez-vous d'avoir un détecteur de monoxyde de carbone en état de marche. Prévoyez un extincteur et n'oubliez pas de l'entretenir régulièrement.

Sorties

Assurez-vous d'avoir une voie d'évacuation incendie clairement indiquée. Publiez une carte de l'itinéraire pour que les voyageurs puissent la voir facilement.

Prévention des risques

Voici quelques façons dont vous pouvez aider à prévenir les dangers potentiels :

  • Inspectez votre logement pour identifier les zones où les voyageurs pourraient trébucher ou tomber
  • Éliminez les dangers que vous identifiez ou marquez-les clairement
  • Fixez tous les fils exposés
  • Assurez-vous que vos escaliers sont sûrs et ont des garde-corps
  • Retirez ou enfermez tous les objets qui peuvent être dangereux pour vos voyageurs

Sécurité des enfants

Certains voyageurs voyagent avec de jeunes membres de leur famille et ont besoin de savoir si votre maison leur convient. Vous pouvez utiliser la section Notes supplémentaires des détails de l'annonce dans votre compte Airbnb pour indiquer les dangers potentiels ou indiquer que votre logement ne convient pas aux enfants et aux nourrissons.

Climatisation

Les appareils de travail, comme les fours et les climatiseurs, peuvent grandement affecter le confort de vos invités pendant leur séjour. Il existe de nombreuses façons de vous assurer que vos voyageurs restent à l'aise :

  • Assurez-vous que votre maison est correctement ventilée
  • Fournir des instructions sur la façon d'utiliser le chauffage et la climatisation en toute sécurité
  • Vérifiez que le thermostat fonctionne correctement et assurez-vous que les clients savent où le trouver
  • Entretenir régulièrement les appareils

Limites d'occupation

Établir des limites d'occupation sécuritaires. Votre gouvernement local peut avoir des lignes directrices.

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Courtoisie

Être un hôte responsable consiste en partie à aider vos voyageurs à comprendre les meilleures pratiques pour interagir avec votre communauté. Lorsque vous communiquez les règles et coutumes locales à vos voyageurs, vous contribuez à créer une expérience exceptionnelle pour tous.

Règles de construction

Si votre bâtiment dispose d'espaces communs ou d'équipements partagés, informez les voyageurs des règles applicables à ces lieux.

Règlement intérieur

Vous pouvez inclure votre règlement intérieur dans la section Notes supplémentaires des détails de l'annonce de votre compte Airbnb. Les voyageurs apprécient généralement que vous partagiez vos attentes avec eux dès le départ.

Voisins

C'est généralement une bonne idée de faire savoir à vos voisins si vous envisagez d'accueillir des voyageurs. Cela leur donne la possibilité de vous faire savoir s'ils ont des préoccupations ou des considérations.

Bruit

Les voyageurs réservent via Airbnb pour de nombreuses raisons, y compris des vacances et des célébrations. Informez vos voyageurs de l'impact du bruit sur les voisins dès le début pour une expérience plus fluide.

N'oubliez pas qu'au Portugal, les établissements d'hébergement locaux doivent afficher des panneaux dans un endroit clairement visible à l'intérieur de leurs établissements avec les horaires (de 23 h à 7 h) indiqués à l'article 24 du règlement général sur le bruit.

Si vous êtes préoccupé par les perturbations dans votre communauté, il existe différentes façons d'aider à limiter le bruit excessif :

  • Mettre en œuvre une politique d'horaires calmes
  • Ne pas autoriser les animaux de compagnie
  • Indiquez que votre annonce ne convient pas aux enfants ou aux nourrissons
  • Interdire les fêtes et les invités non enregistrés supplémentaires

Stationnement

Communiquez toutes les règles de stationnement de votre bâtiment et de votre quartier à vos invités. Exemples de règles de stationnement possibles :

  • Se garer uniquement dans un espace assigné
  • Ne vous garez pas sur le côté ouest de la rue les mardis et jeudis en raison du nettoyage de la rue
  • Le stationnement dans la rue n'est disponible que de 19 h à 7 h

Animaux de compagnie

Tout d'abord, vérifiez vos règles de location ou de construction pour vous assurer qu'il n'y a pas de restriction sur les animaux de compagnie. Si vous autorisez les voyageurs à amener des animaux de compagnie, ils apprécieront de connaître les bons endroits pour faire de l'exercice avec leur animal de compagnie ou où ils devraient se débarrasser des déchets. Partagez un plan de secours, comme le numéro d'un chenil pour animaux de compagnie à proximité, au cas où l'animal de compagnie d'un invité contrarie les voisins.

Confidentialité

Respectez toujours la vie privée de vos invités. Nos règles sur les dispositifs de surveillance indiquent clairement ce que nous attendons de nos hôtes, mais certains endroits ont des lois et réglementations supplémentaires que vous devrez connaître.

Tabagisme

Si vous ne permettez pas de fumer, nous vous suggérons d'afficher des panneaux pour rappeler aux voyageurs. Si vous permettez de fumer, assurez-vous de fournir des cendriers dans les zones désignées.

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Assurance

Travaillez avec votre agent d'assurance ou votre transporteur pour déterminer le type d'obligations, de limites et de couverture requis pour votre situation particulière.

Assurance dommages des hôtes et assurance responsabilité des hôtes

AirCover pour les hôtes comprend une protection contre les dommages en cas de dommages et une assurance responsabilité civile pour les hôtes, qui vous fournissent une couverture de base pour certains dommages et certaines responsabilités. Cependant, ceux-ci ne remplacent pas l'assurance du propriétaire, l'assurance du locataire ou une couverture de responsabilité adéquate. Vous devrez peut-être également répondre à d'autres exigences en matière d'assurance.

Nous encourageons vivement tous les hôtes à consulter et à comprendre les conditions de leur police d'assurance. Tous les plans d'assurance ne couvriront pas les dommages ou la perte de biens causés par un voyageur qui réserve votre hébergement.

En savoir plus sur AirCover pour les hôtes.

Responsabilité et couverture de base

Passez en revue votre police d'assurance habitation avec votre agent d'assurance ou votre transporteur pour vous assurer que votre logement dispose d'une couverture de responsabilité adéquate et d'une protection des biens.

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Autres informations sur l'hébergement

Consultez notre FAQ sur l'accueil de voyageurs pour en savoir plus sur l'accueil de voyageurs sur Airbnb.

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Veuillez noter qu'Airbnb n'a aucun contrôle sur la conduite des hôtes et décline toute responsabilité. Le non-respect par les hôtes de leurs responsabilités peut entraîner la suspension de l'activité ou la suppression du site Web Airbnb. Airbnb n'est pas responsable de la fiabilité ou de l'exactitude des informations contenues dans les liens vers des sites tiers (y compris les liens vers la législation et la réglementation).

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