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Règlements • Hôte du logement

Accueil responsable au Portugal

Cet article est traduit automatiquement.

On a créé cet article pour aider les hôtes sur Airbnb à mieux comprendre les responsabilités liées à l'accueil de voyageurs et pour donner un aperçu général des différentes lois, réglementations et pratiques exemplaires qui peuvent s'appliquer à eux. 

Vous devez respecter nos Conditions générales et les textes qui les complètent, et vous conformer aux lois et autres règles qui s'appliquent à votre situation particulière et à votre zone géographique.

On vous recommande de faire vos propres recherches, car cet article n'est pas exhaustif et ne constitue pas un avis juridique ou fiscal. De plus, comme nous ne mettons pas à jour cet article en temps réel, veuillez vérifier chaque source et vous assurer que les informations fournies n'ont pas changé récemment.

    Fiscalité nationale

    La fiscalité est un sujet complexe. Vos obligations fiscales peuvent varier en fonction de votre situation particulière. Nous vous recommandons donc de faire vos recherches sur ce sujet ou de consulter un conseiller fiscal pour obtenir des informations plus précises.

    Vous devez déclarer les revenus que vous gagnez en tant qu'hôte sur Airbnb. Ceci est considéré comme un revenu imposable et peut être imposé de différentes manières, comme l'impôt sur le revenu des personnes physiques (régime simplifié de l'IRS) ou l'impôt sur le revenu des sociétés (régime de l'IRC). Pour en savoir plus, vous devriez communiquer avec les autorités fiscales ou un professionnel compétent dans le domaine, comme un avocat fiscaliste ou un comptable professionnel.

    L'administration fiscale portugaise a publié des informations importantes pour vous aider à déclarer les revenus provenant de l'accueil de voyageurs. Vous pouvez consulter le montant de vos revenus dans le récapitulatif des revenus d'hôte.

    La DAC 7 et la transmission de données au sein de l'UE

    La directive DAC 7 fait référence à la directive 2021/514 du Conseil de l'UE, qui exige que les entreprises en ligne comme Airbnb recueillent et transmettent des informations fiscales sur certains des utilisateurs qui gagnent un revenu sur leur plateforme. Si vous gérez un logement situé dans l'un des 27 États membres de l'UE ou si vous résidez dans un État membre de l'UE, la directive DAC 7 s'applique à vous.

    Aux fins de la directive DAC 7, une personne est « résidente » dans le pays où elle a sa résidence principale, mais aussi dans tout autre pays où elle a reçu un numéro d'identification fiscale (NIF).

    Pour en savoir plus sur la façon dont Airbnb transmet ces informations fiscales, consultez notre FAQ.

    Guide fiscal gratuit

    Afin de vous fournir des informations plus détaillées sur vos obligations fiscales en tant qu'hôte Airbnb, nous nous sommes associés à un cabinet indépendant de comptables professionnels pour vous proposer un guide gratuit (disponible en portugais et en anglais) contenant des informations fiscales générales sur les locations de courte durée au Portugal.

    Tableau de bord des revenus de l'hôte

    Pour que les hôtes puissent accéder à leurs revenus annuels, que ce soit pour les aider à remplir leurs obligations fiscales ou pour mieux comprendre leurs performances, nous avons préparé un guide simple.

    Taxe de séjour

    Au Portugal, certaines municipalités facturent une taxe municipale de séjour (TMT), qui doit être collectée et remise par les hôtes aux autorités locales. Assurez-vous de percevoir et de verser la taxe de séjour de vos réservations. Pour en savoir plus sur les tarifs applicables et les calendriers de collecte dans votre région, communiquez avec votre conseil municipal.

    Pour les hôtes à Porto et Lisbonne : Airbnb a conclu des accords avec les municipalités de Lisbonne et de Porto pour collecter et verser les taxes de séjour directement auprès des voyageurs, en utilisant la plateforme et en transférant les fonds directement à ces municipalités respectives.

    Exemptions de taxe d'hébergement

    Certaines villes du Portugal peuvent offrir des exemptions de la taxe de séjour locale pour certains voyageurs, comme les mineurs en dessous d'un certain âge ou les personnes voyageant pour des raisons médicales.

    Pour en savoir plus sur les critères d'admissibilité aux exemptions, communiquez avec votre administration municipale, car les critères et les taux peuvent varier considérablement d'une municipalité à l'autre. Pour Lisbonne et Porto, vous pouvez aussi consulter notre page dédiée aux exemptions pour ces villes.

    Informations transmises aux autorités locales

    Chaque municipalité a son propre portail en ligne où vous devez enregistrer tous les séjours et le montant correspondant à déclarer. Le montant et le processus de paiement varient selon la ville et doivent être déclarés conformément aux réglementations locales.

    Règlements et autorisations

    Il est important de vous assurer que vous avez toutes les autorisations nécessaires pour accueillir des voyageurs dans votre logement. Pour en savoir plus, communiquez avec votre conseiller juridique local.

    Par exemple, les contrats, lois ou autres réglementations locales peuvent imposer certaines restrictions. Vous pouvez utiliser les informations générales de cet article comme point de départ pour vous renseigner sur les réglementations et les autorisations relatives à l'accueil de voyageurs.
    Si vous avez des questions ou des doutes, on vous conseille de contacter les services municipaux locaux ou un avocat.

    Au Portugal, on parle généralement de « location courte durée » (« Alojamento Local ») pour l'accueil de voyageurs. Le décret-loi n° 76/2024 est la législation la plus récente régissant les locations courte durée au Portugal. Elle introduit des mises à jour importantes du cadre juridique.

    On vous recommande de communiquer avec Turismo de Portugal, votre administration locale ou un conseiller juridique pour comprendre l'impact de la nouvelle réglementation sur les locations courte durée dans votre région.

    Exigences en matière d'enregistrement et de déclaration

      L'Office du tourisme portugais fournit des informations générales sur les règles relatives aux logements locaux et sur la procédure d'enregistrement. Vous trouverez aussi les étapes pour commencer votre activité, ainsi que toutes les informations sur la législation en vigueur, sur le site Web du gouvernement.

      Pour commencer à exploiter une location courte durée, vous devez enregistrer votre activité auprès de l'administration fiscale portugaise en soumettant une déclaration de « début d'activité », soit en tant qu'individu, soit par l'intermédiaire d'une entreprise. De plus, vous devez obtenir un permis de location courte durée en enregistrant votre logement. L'inscription est gratuite et se fait en ligne.

      Une fois que vous avez établi la structure juridique appropriée pour exploiter une location courte durée au Portugal, il est essentiel de vous familiariser avec les responsabilités permanentes que vous devrez gérer, comme la collecte et le versement des taxes de séjour, la production de rapports financiers et fiscaux réguliers et le respect des réglementations municipales locales, entre autres.

      Au Portugal, les hôtes sont légalement tenus de signaler le séjour de tous les touristes étrangers. Vous devez le faire dans les trois jours ouvrables suivant l'arrivée en remplissant un formulaire d'hébergement (boletim de alojamento). Cette obligation peut être remplie via la plateforme SIBA (Système d'information sur les bulletins d'hébergement). En s'inscrivant à la SIBA, les hôtes peuvent envoyer les informations requises par voie électronique.

      Notez aussi que le décret-loi n° 76/2024 renforce l'exigence d'assurance responsabilité civile obligatoire en rendant son application plus stricte : les enregistrements peuvent maintenant être annulés si la preuve d'assurance n'est pas soumise annuellement. Vous trouverez des détails sur la façon d'envoyer cette preuve sur le site Web du gouvernement.

      Accords contractuels, permis et règles de copropriété

      Parfois, les baux, les contrats, la réglementation de l'immeuble et les règles de la communauté imposent des restrictions à la sous-location ou à l'accueil de voyageurs. Vérifiez les contrats que vous avez signés ou communiquez avec votre propriétaire, votre conseil communautaire ou d'autres autorités.

      Vous pouvez ajouter un avenant à votre bail ou votre contrat pour apporter des précisions concernant les responsabilités de toutes les parties et répondre à leurs préoccupations.

      Restrictions hypothécaires

      Si votre logement a une hypothèque (ou toute forme de prêt), vérifiez auprès du prêteur qu'il n'y a pas de restrictions concernant la sous-location ou l'accueil de voyageurs.

      Restrictions sur les logements subventionnés

      Les logements subventionnés ont généralement des règles qui interdisent la sous-location sans autorisation. Vérifiez auprès de votre administration du logement ou de votre association de logement si vous vivez dans une communauté de logements subventionnés et souhaitez devenir hôte.

      Colocataires

      Si vous partagez votre logement avec d'autres personnes, envisagez de conclure un accord formel avec vos colocataires afin de définir les attentes. Les ententes de colocation peuvent inclure la fréquence à laquelle vous prévoyez accueillir des voyageurs, les règles de conduite des voyageurs, le partage des revenus et plus encore.

      Législation de l'UE sur la protection des consommateurs

        En vertu de la législation de l'UE sur la protection des consommateurs, vous devez fournir des informations spécifiques à vos clients lorsque vous proposez des biens ou des services en ligne. Être hôte sur Airbnb est considéré comme un service. On a des informations et des outils pour vous aider à décider si vous voulez vous enregistrer ou non en tant que professionnel de l'hébergement et pour mieux comprendre vos responsabilités en matière de protection des consommateurs dans l'UE.

        Sécurité

        On accorde une grande importance à la sécurité des hôtes et des voyageurs. Vous pouvez rassurer vos voyageurs en leur donnant des conseils simples, comme des instructions à suivre en cas d'urgence et des informations sur les dangers potentiels.

        Numéros d'urgence

          Inclure les numéros de téléphone suivants :

          • Numéros d'urgence nationaux (112)
          • Numéro de l'hôpital le plus proche ou des services de santé 24h/24 (808242424)
          • Votre numéro de contact
          • Un numéro pour un contact de secours (au cas où les voyageurs ne pourraient pas vous joindre)

          Assurez-vous que les voyageurs savent comment vous joindre en cas d'urgence. Une solution fiable est de communiquer avec eux en utilisant le système de messagerie Airbnb.

          Matériel médical

          Gardez une trousse de premiers secours et indiquez à vos voyageurs où elle se trouve. Vérifiez-le régulièrement pour pouvoir réapprovisionner les fournitures si elles sont épuisées.

          Prévention des incendies

            Si vous avez des appareils à gaz, respectez les règles de sécurité applicables et assurez-vous d'avoir un détecteur de monoxyde de carbone en bon état de marche. Fournissez un extincteur et n'oubliez pas de l'entretenir régulièrement.

            Sorties urgentes

              Assurez-vous que l'issue de secours est clairement indiquée. Publiez une carte de l'itinéraire pour que les voyageurs puissent facilement les voir.

              Prévention des risques

                Voici quelques façons d'aider à prévenir les dangers potentiels :

                • Inspectez votre logement pour identifier les zones où les voyageurs pourraient trébucher ou tomber.
                • Supprimez les dangers que vous identifiez ou marquez-les clairement
                • Réparez les fils déniés
                • Assurez-vous que vos escaliers sont sans danger et équipés de rampes
                • Enlevez ou placez en lieu sûr tout objet potentiellement dangereux pour vos voyageurs.

                Sécurité des enfants

                Certains voyageurs sont accompagnés de jeunes enfants et ont besoin de savoir si votre logement peut leur convenir. Vous pouvez utiliser la section Notes supplémentaires sous Détails de l'annonce sur votre compte Airbnb pour indiquer les dangers potentiels ou signaler que votre logement n'est pas adapté aux enfants et aux bébés.

                Logement décent

                  Les appareils fonctionnels, comme les chauffages et la climatisation, peuvent grandement affecter le confort des voyageurs pendant leur séjour. Il y a plusieurs façons de contribuer à une expérience agréable :

                  • Assurez-vous que votre logement est bien aéré.
                  • Donnez des instructions claires pour utiliser le chauffage et la climatisation.
                  • Vérifiez que le thermostat fonctionne correctement et assurez-vous que les voyageurs savent où le trouver.
                  • Effectuer un entretien régulier des appareils

                  Limites d'occupation

                  Fixez des limites d'occupation pour la sécurité. Les autorités locales et nationales ont des lignes directrices à ce sujet. N'oubliez pas que, selon la législation nationale, la capacité maximale d'un établissement de courte durée est de 9 chambres et 27 utilisateurs, à l'exception des établissements classés comme auberges de jeunesse.

                  Courtoisie

                  En tant qu'hôte responsable, vous devez expliquer les règles et la culture locales aux voyageurs. Ce faisant, vous contribuez à faire en sorte que tout le monde ait la possibilité de vivre quelque chose de merveilleux.

                  Utilisation appropriée des boîtes à clés sur les propriétés publiques

                  Remarque : les boîtes à clés ne peuvent pas être installées sur le mobilier urbain comme les barrières de trottoir, les supports à vélos, les poteaux d'éclairage, etc.

                  Si votre boîte à clé est installée sur un équipement public, les municipalités et les autorités locales peuvent prendre des mesures pour la retirer.

                  Cependant, il est possible d'installer votre boîte à clé à la maison, sur votre porte ou sur un mur, avec l'accord de vos voisins et de vos copropriétaires, et on vous recommande de changer le code entre les séjours.

                  En savoir plus sur l'arrivée autonome.

                  Règles de l'immeuble

                  Si votre immeuble a des espaces communs ou des installations partagées, informez les voyageurs des règles à respecter dans ces espaces.

                  Règlement intérieur

                  Vous pouvez ajouter vos règles de la maison dans la section Notes supplémentaires sous Détails de l'annonce dans votre compte Airbnb. Les voyageurs aiment généralement savoir à l'avance ce que vous attendez d'eux.

                  Voisins

                  En principe, il est préférable d'informer vos voisins que vous prévoyez d'accueillir des voyageurs. Ça leur permet de vous faire part de leurs préoccupations ou de leurs questions à ce sujet. Si vos voisins sont incommodés par des voyageurs Airbnb occasionnels, ils peuvent déposer une plainte.

                  N'oubliez pas que la législation nationale accorde aux condominiums le pouvoir de s'opposer à la location courte durée dans leur immeuble et de demander aux autorités locales d'annuler l'enregistrement. De plus, les gestionnaires de locations courte durée sont tenus de fournir leur adresse courriel et leur numéro de téléphone à leur condo. Il est donc conseillé d'entretenir de bonnes relations avec vos voisins et le conseil de copropriété pour assurer un environnement coopératif et positif, notamment en participant à toutes les réunions de copropriété.

                  Bruit

                  Les voyageurs réservent sur Airbnb pour plusieurs raisons, comme les vacances et les célébrations. Pour le confort de tous, informez-les le plus tôt possible de l'impact des nuisances sonores sur le quartier.

                  Si vous craignez de déranger vos voisins, il existe plusieurs façons de limiter le bruit :

                  • Introduire une règle interdisant le bruit à certaines heures de la journée
                  • Ne pas autoriser les animaux de compagnie
                  • Indiquez que votre logement ne convient pas aux enfants ou aux bébés.
                  • Interdire les partys et les voyageurs supplémentaires non déclarés

                  N'oubliez pas que depuis 2020, Airbnb interdit les partys et les événements dans les logements.

                  Stationnement

                  Informez les voyageurs des règles de stationnement dans votre immeuble et votre quartier. Exemples de règlements de stationnement possibles :

                  • Stationnement autorisé uniquement dans un espace réservé
                  • Stationnement réservé aux résidents
                  • Le stationnement dans la rue est autorisé uniquement entre 19 h et 7 h.

                  Animaux de compagnie

                  La première chose à faire est de vérifier les règlements relatifs à votre bail ou à votre immeuble pour vous assurer qu'il n'y a pas de restrictions sur les animaux de compagnie. Si vous autorisez les animaux, n'oubliez pas d'indiquer aux voyageurs où ils peuvent les promener et où ils peuvent jeter les déchets. Préparez un plan B, comme le numéro d'un chenil à proximité, au cas où l'animal de compagnie de votre voyageur dérangerait les voisins.

                  Confidentialité

                  Respectez toujours la vie privée des voyageurs. Nos règlements sur les systèmes de surveillance indiquent clairement ce que nous attendons des hôtes, mais certaines régions ont des lois et des règlements supplémentaires dont vous devez être au courant.

                  Tabac

                  Si vous ne permettez pas de fumer dans le logement, on vous suggère de le rappeler aux voyageurs avec des panneaux. Si vous autorisez les voyageurs à fumer, assurez-vous qu'il y a des cendriers dans les zones désignées.

                  Assurance

                  Parlez à votre agent ou compagnie d'assurance pour déterminer le type d'obligations, de restrictions et de couverture requis pour votre situation particulière.

                  Protection dommages des hôtes

                    AirCover pour les voyageurs comprend une assurance dommages des voyageurs et une assurance responsabilité civile des voyageurs, qui vous fournit une assurance responsabilité civile et une couverture de base pour certains types de dommages. Néanmoins, elle ne remplace pas l'assurance habitation (pour les locataires ou les propriétaires) ni l'assurance responsabilité civile appropriée. Vous devrez peut-être aussi respecter d'autres exigences en matière d'assurance. Lisez cet article pour en savoir plus sur AirCover pour les hôtes.

                    On encourage fortement tous les hôtes à lire et à comprendre les conditions de leur police d'assurance. Les régimes d'assurance ne couvrent pas tous les dommages ou pertes de biens causés par un voyageur qui loue votre logement.

                    Assurance responsabilité civile

                      L'assurance responsabilité civile est obligatoire pour exploiter un établissement de location courte durée au Portugal. Mais le décret-loi n° 76/2024 a introduit l'obligation de fournir des informations sur cette assurance sur le portail Gov.pt. Si vous ne soumettez pas votre preuve d'assurance annuelle, votre permis peut être annulé.

                      Autres informations sur l'accueil

                      Consultez notre FAQ sur l'accueil de voyageurs pour en savoir plus sur l'accueil de voyageurs sur Airbnb.

                      Notez qu'Airbnb n'a aucun contrôle sur le comportement des hôtes et n'assume aucune responsabilité à cet égard. Les hôtes qui ne s'acquittent pas de leurs responsabilités peuvent être suspendus ou exclus du site Web d'Airbnb. Airbnb n'est pas responsable de la fiabilité ou de l'exactitude des informations contenues sur les pages de sites tiers accessibles via des liens (y compris les pages contenant des informations sur la législation et la réglementation).

                      Réglementations locales

                      Sélectionnez un emplacement ci-dessous pour consulter les informations sur cette ville, ce comté ou cette région. Si votre région ne figure pas dans la liste, vous devez consulter les infos générales sur la réglementation locale.

                      Rejoignez votre club d'hôtes local : vous voulez rencontrer des hôtes près de chez vous et échanger des trucs et des conseils? Vous n'avez qu'à rejoindre le groupe officiel des hôtes de votre région.

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