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Règlements • Hôte du logement

Accueil de voyageurs responsable en Inde

Cet article est traduit automatiquement.

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Nous encourageons les hôtes à réfléchir attentivement à leurs responsabilités. L'accueil de voyageurs offre des expériences riches, mais il s'accompagne d'un certain niveau d'engagement. En plus des < a href="/help/hospitality"> Standards d'hospitalité , voici quelques façons d'être un hôte responsable. *

Santé et propreté

Vous trouverez des informations globales sur le processus de nettoyage renforcé en cinq étapes d'Airbnb dans des informations générales sur l'accueil de voyageurs.

Principales recommandations sur le nettoyage

Le 9 juin 2020, le ministère du Tourisme a publié des recommandations opérationnelles pour les hôtels, les gîtes, les gîtes à la ferme, les couettes et cafés, une autre pour les restaurants et une troisième pour les autres prestataires de services touristiques, y compris les hôtes d'expériences en ligne et hors ligne. 

Ressources générales

    Sécurité

    Que puis-je faire pour rendre mon logement sûr pour les voyageurs ?

    Procédures d'urgence

    Coordonnées

    Indiquez les numéros d'urgence locaux et l'hôpital le plus proche. Donnez aux voyageurs un numéro où vous serez joignable en cas d'urgence, ainsi qu'un numéro de secours d'une autre personne. Indiquez également clairement comment vous devez être contacté si le voyageur a des questions ou des problèmes.

    Matériel

    Créez une trousse de premiers secours facilement disponible.

    Prévention des incendies

    Assurez-vous que vous avez un détecteur de fumée et de monoxyde de carbone en état de marche, et que votre logement répond aux normes de sécurité de votre quartier (par exemple, le National Building Code ou d'autres règlements locaux de l'immeuble). Assurez-vous de fournir un extincteur en état de marche et d'effectuer l'entretien requis.

    Sorties

    Assurez-vous d'avoir une issue de secours clairement indiquée et affichez une carte dans votre logement.

    Minimisez les dangers

    Vie privée

    Respectez toujours la vie privée de vos voyageurs. Indiquez très clairement la présence de caméras ou de tout autre équipement de surveillance à l'intérieur ainsi qu'autour de votre logement. Assurez-vous de connaître et de respecter les lois fédérales, étatiques et locales applicables.

    Occupation

    Établissez des limites d'occupation sécuritaires. Vos autorités locales peuvent avoir des consignes.

    Accès

    Passez par votre logement pour identifier les endroits où les voyageurs pourraient trébucher ou tomber et éliminer le danger ou marquer clairement. Réparez les fils dénudés. Assurez-vous que les escaliers sont sans danger et équipés de rampes. Enlevez ou placez en lieu sûr tout objet potentiellement dangereux pour vos voyageurs.

    À l'épreuve des enfants

    Assurez-vous que votre logement est sûr pour les enfants, ou informez les voyageurs des dangers potentiels.

    LE climat

    Vérifiez que votre logement est bien ventilé et que le régulateur de température est clairement indiqué et en état de marche. Assurez-vous que les voyageurs savent comment utiliser le chauffage en toute sécurité.

    Voisins

    Comment puis-je faire attention à mes voisins ?

    Règles de l'immeuble

    Assurez-vous d'informer vos voyageurs sur le règlement des parties communes de votre immeuble. Vous pouvez même informer vos voisins que vous aurez des voyageurs et rappeler aux voyageurs de ne pas déranger vos voisins (par exemple, ne pas frapper à leur porte ou leur faire sonner pour vous laisser entrer).

    Pour les fumeurs

    Si votre logement est non-fumeur, nous vous conseillons de l'afficher dans votre logement pour le rappeler aux voyageurs. Si vous les autorisez à fumer, veillez à ce qu'il y ait des cendriers dans les endroits prévus.

    Le parking

    Assurez-vous de transmettre les règles de stationnement de votre immeuble et de votre quartier à votre voyageur.

    Bruit

    Rappelez à vos voyageurs de ne pas faire de bruit. C'est à vous de décider si vous acceptez les bébés, les animaux de compagnie ou l'organisation de fêtes. Définissez clairement si vos voyageurs ont le droit d'inviter d'autres personnes dans votre logement et assurez-vous que vos voyageurs ont bien compris votre « politique en matière de fêtes ».

    Animaux DE compagnie

    Si vous acceptez les animaux de compagnie, assurez-vous que les voyageurs sont au fait des petits détails : où se trouvent les parcs, quelles sont les habitudes locales (par exemple, ramasser les déchets canins). Prévoyez un plan de secours au cas où l'animal de compagnie d'un voyageur perturberait les voisins (comme le numéro d'un hôtel pour animaux à proximité).

    Règlement intérieur

    Pour éviter toute surprise, nous vous conseillons d'inclure les informations détaillées ci-dessus dans le règlement intérieur, qui figure dans le profil de votre annonce Airbnb.

    Autorisations

    Qui dois-je informer que j'accueille des voyageurs sur Airbnb ?

    Contrats

    Consultez votre HOA ou votre Co-Op Board pour vous assurer qu'il n'y a pas d'interdiction à la sous-location, ou toute autre restriction concernant l'accueil de voyageurs. Consultez votre contrat de location et vérifiez auprès de votre propriétaire si nécessaire. Envisagez d'ajouter un avenant à votre contrat qui aborde les préoccupations des parties concernées et expose les responsabilités et les engagements de chacun.

    Colocataires

    Si vous avez des colocataires, réfléchissez à un contrat de colocation établi par écrit qui indique à quelle fréquence vous envisagez d'accueillir des voyageurs, de quelle manière vous comptez faire respecter le règlement intérieur et si vous envisagez de partager les revenus.

    Voisins

    Déterminez si vous devez informer vos voisins de vos projets d'accueil, ainsi que de votre plan pour vous assurer que vos voyageurs ne sont pas dérangeants.

    Logement subventionné

    Si vous habitez dans un logement public ou subventionné, il peut y avoir des règles spéciales qui s'appliquent à vous. Le gestionnaire du logement devrait pouvoir répondre à vos questions sur ce sujet.

    Règlement général

    Quelle est la réglementation locale qui s'applique à mon cas particulier ?

    Taxes

    Renseignez-vous sur la fiscalité locale en vigueur et les permis d'exploitation nécessaires. Cela peut concerner des prélèvements comme la taxe de séjour, la taxe sur les ventes et d'autres taxes sur le chiffre d'affaires comme la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), la taxe sur les produits et services (TPS) ou encore l'impôt sur le revenu. N'oubliez pas de fournir votre PAN à Airbnb afin que le taux de retenue à la source approprié s'applique à vos revenus.

    Collecte PAN et retenue à la source

    Airbnb est tenu de déduire un pourcentage des revenus bruts des hôtes qui sont résidents de l'Inde, et de verser ces fonds aux autorités fiscales indiennes, conformément à l'article 194-O de la loi sur le revenu indien. 

    Pour vous assurer que le taux inférieur s'applique et que les taxes retenues sont disponibles en tant que crédit pour vous, veuillez mettre à jour votre PAN

    En savoir plus sur le versement de PAN et la retenue à la source.

    Taxe sur les produits et services (TPS) :

    0 à 28 % des frais d'hébergement, frais de ménage inclus. Les taux de taxe varient en fonction du tarif moyen par nuit de la réservation. Airbnb reversera la totalité de la TPS perçue auprès du voyageur directement aux autorités fiscales pour les hôtes dont le chiffre d'affaires annuel est égal ou inférieur aux seuils d'enregistrement de la TPS de 20 lakhs INR ou 10 lakhs INR pour les hôtes dont les logements sont situés à Arunachal Pradesh, Assam, Manipur, Meghalaya, Mizoram, Nagaland, Sikkim, Tripura, Himachal Pradesh et Uttarakhand. Les hôtes dont le chiffre d'affaires annuel est supérieur aux seuils INR 20/10 lakhs mentionnés ci-dessus sont tenus de reverser la totalité du montant de la TPS collectée auprès du voyageur aux autorités fiscales. Pour en savoir plus, rendez-vous sur le site Web du gouvernement indien.

    Vous trouverez plus d'informations sur les conseils sur la taxe sur les produits et services (TPS) pour les hôtes en Inde dans notre Centre d'aide.

    Guide fiscal gratuit

    On veut vous aider à comprendre facilement vos obligations fiscales en tant qu'hôte sur Airbnb. On s'est donc associés à un cabinet d'experts-comptables indépendant pour vous fournir gratuitement un guide fiscal (disponible en hindi et en anglais) qui couvre les informations fiscales générales en Inde.

    Enregistrement des voyageurs

    La réglementation locale exige la tenue d'un registre pour les dossiers d'arrivée et de départ des voyageurs, y compris les informations de passeport pour les touristes étrangers.

    En outre, tout hôtel /maison d'hôtes/ Dharamshala /maison individuelle/ université / hôpital / institut qui fournit un hébergement aux étrangers doit soumettre les détails de l'étranger résidant dans le formulaire C aux autorités d'enregistrement dans les 24 heures suivant l'arrivée de l'étranger sur les lieux. Le formulaire C peut être envoyé en ligne une fois que le fournisseur d'hébergement aura terminé le processus d'enregistrement. La réglementation exige également que le fournisseur d'hébergement remplisse et mette à jour le formulaire B en tant que registre correspondant.

    Vous trouverez plus d'informations sur le processus d'enregistrement des étrangers (FRRO) pour les hôtes en Inde dans notre Centre d'aide.

    Autorisations et enregistrements

    Renseignez-vous sur les obligations qui peuvent s'appliquer en matière de permis, de zones, de sécurité et de santé. Les autorités qui réglementent l'utilisation et le développement des propriétés dans votre région peuvent avoir des informations utiles sur ces réglementations.

    Contrôle/encadrement des loyers

    Si vous vivez dans un logement à loyer contrôlé ou stabilisé, il se peut que des règles spéciales s'appliquent à vous. Contactez votre organisme local de location pour poser vos questions sur ce sujet.

    Réglementation locale

    Sélectionnez un lieu ci-dessous pour consulter les informations sur cette ville, ce comté ou cette région. Si votre région n'est pas dans la liste, vous pouvez consulter les informations générales sur la réglementation locale.

    Assurance

    Contactez votre agent ou compagnie d'assurance pour comprendre le type d'obligations, de restrictions et de protections nécessaires à votre situation particulière.

    Garantie dommages des hôtes et Assurance responsabilité civile des hôtes

    AirCover pour les hôtes comprend la Garantie dommages des hôtes et l'Assurance responsabilité civile des hôtes, qui vous permettent de bénéficier d'une assurance responsabilité civile et d'une couverture de base pour certains dommages. Cependant, elles ne remplacent ni une assurance habitation (locataire ou propriétaire) ni une assurance responsabilité civile adaptée. Vous devrez peut-être également vous conformer à d'autres obligations en matière d'assurance.

    Nous encourageons vivement tous les hôtes à bien lire et comprendre les conditions de leur police d'assurance. Tous les régimes d'assurance ne couvrent pas les dommages ou les pertes de biens causés par un voyageur qui loue votre logement.

    En savoir plus sur < a href="/help/article/3142">AirCover pour les hôtes.

    Responsabilité et couverture de base

    Consultez votre contrat d'assurance habitation ou de location auprès de votre agent ou de votre compagnie d'assurance pour vous assurer que vous disposez d'une couverture adéquate en matière de responsabilité civile et de protection des biens.

    Pour en savoir plus sur le fonctionnement d'Airbnb, consultez notre FAQ.

    * Veuillez noter qu'Airbnb n'a aucun contrôle sur la conduite des hôtes et décline toute responsabilité. Le non-respect par les hôtes de leurs responsabilités peut entraîner la suspension de l'activité ou la suppression du site web d'Airbnb.

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