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Règlements • Hôte du logement

Accueil de voyageurs responsable en Russie

Cet article est traduit automatiquement.

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Vous pouvez lire cet article en russe et en anglais.

Nous avons rédigé cet article pour aider les hôtes Airbnb à se familiariser avec les responsabilités en matière d'accueil de voyageurs et pour fournir un aperçu général des différentes lois, règlements et bonnes pratiques qui peuvent affecter les hôtes. Vous devez respecter nos consignes, telles que notre Charte d'hébergement, et vous assurer de respecter les lois et autres règles qui s'appliquent à vos circonstances et à votre région spécifiques.

Nous vous recommandons de faire vos propres recherches, car cet article n'est pas complet et ne constitue pas un conseil juridique ou fiscal. De plus, comme nous ne mettons pas à jour cet article en temps réel, veuillez vérifier chaque source et vous assurer que les informations fournies n'ont pas récemment changé.

Table des matières

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Santé et propreté

Dans le cadre de la crise sanitaire liée au Covid-19, la mise en œuvre de mesures de santé et de sécurité appropriées sera au cœur de la reprise du secteur touristique. Vous trouverez des informations générales sur le processus de nettoyage en profondeur en 5 étapes d'Airbnb dans la section Informations générales sur l'accueil de voyageurs dans des logements.

Principales recommandations de nettoyage

Vous pouvez également accéder à des informations sur la réponse à la COVID-19 en Russie, y compris la FAQ.

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Taxes nationales

La fiscalité est un sujet complexe. Vos propres obligations fiscales peuvent varier en fonction de votre situation particulière. Nous vous recommandons donc de faire des recherches sur vos obligations ou de consulter un professionnel de l'impôt pour obtenir des informations plus précises.

En général, l'argent que vous gagnez en tant qu'hôte sur Airbnb est considéré comme un revenu imposable qui peut être soumis à des taxes différentes telles que la taxe de location, l'impôt sur le revenu ou la TVA.

Les formulaires fiscaux pour la Russie sont généralement dus au plus tard le 30 avril de chaque année d'imposition. Vérifiez auprès de l'Agence du revenu si vous devez déclarer le montant que vous gagnez en tant qu'hôte. Vous trouverez ce montant dans le récapitulatif de vos revenus d'hôte. Il est également conseillé de savoir si vous êtes éligible à d'autres crédits tels que les allègements fiscaux et les provisions.

Différentes circonstances peuvent s'appliquer si vous louez votre logement en tant qu'entrepreneur individuel ou personne morale. Consultez le Service fédéral des impôts de la Russie pour en savoir plus sur la façon dont les taxes s'appliquent à votre situation.

Régime fiscal pour les travailleurs autonomes

Si vous louez votre logement en tant que particulier, vous pouvez avoir le droit de vous inscrire comme travailleur autonome et de payer un impôt réduit grâce à une procédure simplifiée de déclaration de revenus. Ce régime fiscal est maintenant disponible dans toutes les régions de la Russie. Pour vous inscrire, vous devez télécharger l'application « Mes impôts » développée par le Service fédéral des impôts. Pour être considéré(e) comme travailleur(euse) autonome, vous devez répondre aux critères établis par la loi russe. Vous pouvez consulter le Service fédéral des impôts de Russie pour en savoir plus sur le régime fiscal des travailleurs autonomes. Compte tenu des circonstances liées à la COVID-19, des avantages fiscaux supplémentaires sont disponibles dans l'application mobile « Mes impôts » depuis le 1er juin 2020.

Guide fiscal gratuit

On veut vous aider à comprendre vos responsabilités fiscales en tant qu'hôte sur Airbnb. On a donc fait équipe avec un cabinet comptable indépendant pour vous fournir un guide fiscal gratuit (disponible en russe et en anglais) qui couvre les informations fiscales générales en Russie.

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Réglementations et autorisations

Il est important de vous assurer que vous avez le droit d'accueillir des voyageurs dans votre logement. Certains exemples de restrictions comprennent les contrats, les lois et les règles de la communauté. Renseignez-vous auprès d'un avocat ou d'une autorité locale pour en savoir plus sur les réglementations, restrictions et obligations spécifiques à votre situation.

Vous pouvez utiliser les informations générales de cet article comme point de départ concernant les réglementations et les autorisations relatives à l'accueil de voyageurs.

Enregistrement des voyageurs

La législation russe établit la procédure d'enregistrement des ressortissants étrangers, des apatrides et des citoyens russes en fonction de leur lieu de résidence.

Si vous hébergez un ressortissant étranger ou un apatride, vous, en tant qu'hôte, êtes tenu de notifier l'arrivée du ressortissant étranger ou de l'apatride dans les 7 jours ouvrables suivant la date d'arrivée de l'étranger. Vous pouvez envoyer une notification au bureau territorial du ministère de l'Intérieur de la Fédération de Russie ou au centre multifonctionnel de prestation de services publics et municipaux en personne ou par la poste. Notez que les ressortissants étrangers voyageant en Fédération de Russie pour moins de 7 jours n'ont peut-être pas besoin d'être enregistrés. Si vous fournissez un logement à un citoyen russe pendant plus de 90 jours, votre voyageur doit demander un enregistrement temporaire à son lieu de résidence.

Renseignez-vous auprès du ministère de l'Intérieur de la Fédération de Russie pour en savoir plus sur les documents requis et plus encore.

Accords et permis contractuels

Parfois, les baux, les contrats, la réglementation de l'immeuble et les règles de la communauté imposent des restrictions à la sous-location ou à l'accueil de voyageurs. Vérifiez tous les contrats que vous avez signés ou contactez votre propriétaire, le conseil de la communauté ou toute autre autorité.

Vous pouvez ajouter un avenant à votre bail ou votre contrat pour apporter des précisions concernant les responsabilités de toutes les parties et répondre à leurs préoccupations.

Restrictions hypothécaires

Si votre logement a une hypothèque (ou toute forme de prêt), vérifiez auprès du prêteur qu'il n'y a pas de restrictions concernant la sous-location ou l'accueil de voyageurs.

Restrictions relatives aux logements subventionnés

Les logements subventionnés ont généralement des règles qui interdisent la sous-location sans autorisation. Vérifiez auprès de votre administration du logement ou de votre association de logement si vous vivez dans une communauté de logements subventionnés et souhaitez devenir hôte.

Colocataires

Si vous partagez votre logement avec d'autres personnes, envisagez de conclure un accord officiel avec vos colocataires afin de définir les attentes. Les accords de colocation peuvent inclure la fréquence à laquelle vous prévoyez d'accueillir des voyageurs, l'étiquette des voyageurs, le partage des revenus, et plus encore.

Utilisation abusive

La législation russe comprend des exigences sur l'utilisation appropriée des logements et, en particulier, elle interdit l'emplacement des hôtels dans les bâtiments résidentiels et l'utilisation d'appartements résidentiels dans les immeubles à appartements multiples pour offrir des services hôteliers.

Nous prendrons les mesures appropriées si quelqu'un nous informe d'une utilisation abusive potentielle. On a des consignes pour aider les autorités locales à signaler l'utilisation abusive de logements.

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Sécurité

Nous nous soucions de la sécurité des hôtes et de leurs voyageurs. Vous pouvez améliorer la tranquillité d'esprit de vos voyageurs en fournissant quelques préparations simples telles que des instructions d'urgence et en notant les dangers potentiels.

Coordonnées en cas d'urgence

Inclure une liste de contacts avec les numéros de téléphone suivants :

  • Numéros d'urgence locaux
  • Le numéro de l'hôpital le plus proche
  • Votre numéro de contact
  • Un numéro pour un contact de secours (au cas où les voyageurs ne pourraient pas vous joindre)

C'est aussi une bonne idée de s'assurer que les voyageurs connaissent la meilleure façon de vous contacter en cas d'urgence. Vous pouvez également communiquer avec les voyageurs en utilisant des messages sur Airbnb comme alternative sûre.

Fournitures médicales

Gardez une trousse de premiers soins et dites à vos invités où elle se trouve. Vérifiez-le régulièrement afin de pouvoir réapprovisionner les fournitures si elles sont épuisées.

Prévention des incendies

Si vous avez des appareils à gaz, respectez toutes les réglementations applicables en matière de sécurité des gaz et assurez-vous d'avoir un détecteur de monoxyde de carbone en état de marche. Prévoyez un extincteur et n'oubliez pas de l'entretenir régulièrement.

Sorties

Assurez-vous d'avoir une voie d'évacuation incendie clairement indiquée. Publiez une carte de l'itinéraire pour que les voyageurs puissent la voir facilement.

Prévention des risques

Voici quelques façons dont vous pouvez aider à prévenir les dangers potentiels :

  • Inspectez votre logement pour identifier les zones où les voyageurs pourraient trébucher ou tomber
  • Éliminez les dangers que vous identifiez ou marquez-les clairement
  • Fixez tous les fils exposés
  • Assurez-vous que vos escaliers sont sûrs et ont des garde-corps
  • Retirez ou enfermez tous les objets qui peuvent être dangereux pour vos voyageurs

Sécurité des enfants

Certains voyageurs voyagent avec de jeunes membres de leur famille et ont besoin de savoir si votre maison leur convient. Vous pouvez utiliser la section Notes supplémentaires des détails de l'annonce dans votre compte Airbnb pour indiquer les dangers potentiels ou indiquer que votre logement ne convient pas aux enfants et aux nourrissons.

Climatisation

Les appareils de travail, comme les fours et les climatiseurs, peuvent grandement affecter le confort de vos invités pendant leur séjour. Il existe de nombreuses façons de vous assurer que vos voyageurs restent à l'aise :

  • Assurez-vous que votre maison est correctement ventilée
  • Fournir des instructions sur la façon d'utiliser le chauffage et la climatisation en toute sécurité
  • Vérifiez que le thermostat fonctionne correctement et assurez-vous que les clients savent où le trouver
  • Entretenir régulièrement les appareils

Limites d'occupation

Établir des limites d'occupation sécuritaires. Votre gouvernement local peut avoir des lignes directrices.

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Courtoisie

En tant qu'hôte responsable, vous aidez vos voyageurs à comprendre les meilleures pratiques pour interagir avec votre communauté. Lorsque vous communiquez les règles et coutumes locales à vos voyageurs, vous contribuez à créer une excellente expérience pour tout le monde.

Règles de l'immeuble

Si votre immeuble dispose d'espaces communs ou d'équipements partagés, informez les voyageurs sur les règles applicables à ces endroits.

Règlement intérieur

Vous pouvez inclure votre règlement intérieur dans la section Remarques supplémentaires des détails de l'annonce dans votre compte Airbnb. Les voyageurs apprécient généralement quand vous leur faites part de vos attentes à l'avance.

Voisins

Nous vous conseillons généralement d'informer vos voisins si vous prévoyez d'accueillir des voyageurs. Cela leur permet de vous faire savoir s'ils ont des préoccupations ou des considérations.

Bruit

Les voyageurs réservent sur Airbnb pour de nombreuses raisons, notamment pour des vacances et des célébrations. Indiquez à vos voyageurs l'impact précoce du bruit sur les voisins pour une expérience plus fluide.

Si vous craignez des perturbations pour votre communauté, il existe différentes façons de limiter le bruit excessif :

  • Mettre en œuvre une politique sur les heures de repos
  • N'autorisez pas les animaux de compagnie
  • Indiquer que votre annonce n'est pas adaptée aux enfants ni aux bébés
  • Interdire les fêtes et les voyageurs supplémentaires non enregistrés

N'oubliez pas que la Russie a des lois régionales conçues pour assurer la paix et le calme des citoyens, qui précisent la période pendant laquelle les résidents doivent réduire le bruit. Par exemple :

  • Les heures calmes à Moscou sont de 23 h à 7 h
  • Les heures calmes à Saint-Pétersbourg sont de 22 h à 8 h.

Vérifiez auprès de votre gouvernement local quelles sont les restrictions de bruit en vigueur là où vous habitez.

Stationnement

Communiquez les règles de stationnement de votre immeuble et de votre quartier à vos voyageurs. Exemples de règles de stationnement possibles :

  • Stationnement uniquement sur une place attribuée
  • Ne vous garez pas du côté ouest de la rue les mardis et jeudis en raison du nettoyage de la rue
  • Le stationnement dans la rue n'est disponible que de 19 h à 7 h.

Animaux de compagnie

Tout d'abord, vérifiez votre bail ou vos règles de l'immeuble pour vous assurer qu'il n'y a pas de restriction sur les animaux de compagnie. Si vous autorisez les voyageurs à apporter des animaux de compagnie, ils apprécieront de connaître les bons endroits pour exercer leur animal de compagnie ou les endroits où ils doivent se débarrasser des déchets. Partagez un plan de secours, comme le numéro d'un chenil à proximité, au cas où l'animal de votre voyageur dérangerait les voisins.

N'oubliez pas que les animaux doivent être gardés dans des locaux résidentiels d'une manière qui ne viole pas les codes de santé, les intérêts des autres et les règles de gestion du logement.

Confidentialité

Respectez toujours la vie privée de vos voyageurs. Nos règles sur les dispositifs de surveillance indiquent clairement ce que nous attendons de nos hôtes, mais certains endroits appliquent des lois et des règlements supplémentaires dont vous devez tenir compte.

Tabac

Si votre logement est non-fumeur, nous vous conseillons de l'afficher dans votre logement pour le rappeler aux voyageurs. S'il est fumeur, veillez à fournir des cendriers dans les endroits prévus.

Informez les voyageurs qu'il est interdit de fumer dans les ascenseurs et les espaces communs des immeubles d'habitation en vertu de la loi fédérale n° 15-FZ du 23 février 2013 « sur la protection de la santé publique contre l'exposition à la fumée du tabac ».

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Assurance

Contactez votre agent ou compagnie d'assurance pour comprendre le type d'obligations, de restrictions et de protections nécessaires à votre situation particulière.

Garantie dommages des hôtes et Assurance responsabilité civile des hôtes

AirCover pour les hôtes comprend la Garantie dommages des hôtes et l'Assurance responsabilité civile des hôtes, qui vous permettent de bénéficier d'une assurance responsabilité civile et d'une couverture de base pour certains dommages. Cependant, elles ne remplacent ni une assurance habitation (locataire ou propriétaire) ni une assurance responsabilité civile adaptée. Vous devrez peut-être également vous conformer à d'autres obligations en matière d'assurance.

Nous encourageons vivement tous les hôtes à bien lire et comprendre les conditions de leur police d'assurance. Tous les régimes d'assurance ne couvrent pas les dommages ou les pertes de biens causés par un voyageur qui loue votre logement.

Consultez cet article sur AirCover pour les hôtes.

Responsabilité et couverture de base

Consultez votre contrat d'assurance habitation ou de location auprès de votre agent ou de votre compagnie d'assurance pour vous assurer que vous disposez d'une couverture adéquate en matière de responsabilité civile et de protection des biens.

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Autres informations sur l'hébergement

Consultez notre FAQ sur l'accueil de voyageurs pour en savoir plus sur l'accueil de voyageurs sur Airbnb.

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Veuillez noter qu'Airbnb n'a aucun contrôle sur la conduite des hôtes et décline toute responsabilité. Le non-respect par les hôtes de leurs responsabilités peut entraîner la suspension de l'activité ou la suppression du site Web Airbnb. Airbnb n'est pas responsable de la fiabilité ou de l'exactitude des informations contenues dans les liens vers des sites tiers (y compris les liens vers la législation et la réglementation).

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